CarteparcelleCarteEnglish

Parcelle 21406 000 ZD 163

Mesmont (21406), section ZD

Contenance
1 181 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
21406 000 ZD 421406 000 ZD 521406 000 ZD 1021406 000 ZD 1921406 000 ZD 2021406 000 ZD 2521406 000 ZD 6121406 000 ZD 6221406 000 ZD 6321406 000 ZD 6421406 000 ZD 6521406 000 ZD 6621406 000 ZD 7721406 000 ZD 7821406 000 ZD 7921406 000 ZD 8121406 000 ZD 8221406 000 ZD 8321406 000 ZD 8421406 000 ZD 8521406 000 ZD 8621406 000 ZD 8721406 000 ZD 8821406 000 ZD 8921406 000 ZD 9021406 000 ZD 9121406 000 ZD 9221406 000 ZD 9321406 000 ZD 9421406 000 ZD 9521406 000 ZD 14321406 000 ZD 14421406 000 ZD 14521406 000 ZD 14621406 000 ZD 14721406 000 ZD 14821406 000 ZD 14921406 000 ZD 15021406 000 ZD 15121406 000 ZD 15221406 000 ZD 15321406 000 ZD 15421406 000 ZD 15521406 000 ZD 15621406 000 ZD 15721406 000 ZD 16221406 000 ZD 16321406 000 ZD 16421406 000 ZD 16521406 000 ZD 16621406 000 ZD 16721406 000 ZD 16821406 000 ZD 16921406 000 ZD 252
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Mesmont

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
21406 000 ZD 163 (21406000ZD0163)
Commune
Mesmont (21406)
Préfixe
000
Section
ZD
Numéro
163
Surface cadastrale (contenance)
1 181 m²
Surface calculée
1 218 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 21406 000 ZD 162Parcelle suivante : 21406 000 ZD 164