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Parcelle 21406 000 ZD 130

Mesmont (21406), section ZD

Contenance
850 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
21406 000 ZD 221406 000 ZD 321406 000 ZD 421406 000 ZD 1921406 000 ZD 7921406 000 ZD 8021406 000 ZD 8121406 000 ZD 8221406 000 ZD 8321406 000 ZD 8421406 000 ZD 9621406 000 ZD 10121406 000 ZD 11021406 000 ZD 11121406 000 ZD 11221406 000 ZD 11321406 000 ZD 11421406 000 ZD 11521406 000 ZD 11621406 000 ZD 11721406 000 ZD 11821406 000 ZD 11921406 000 ZD 12021406 000 ZD 12221406 000 ZD 12321406 000 ZD 12421406 000 ZD 12521406 000 ZD 12621406 000 ZD 12721406 000 ZD 12821406 000 ZD 12921406 000 ZD 13021406 000 ZD 13121406 000 ZD 13221406 000 ZD 13321406 000 ZD 13421406 000 ZD 13721406 000 ZD 14321406 000 ZD 14821406 000 ZD 14921406 000 ZD 15421406 000 ZD 15521406 000 ZD 15621406 000 ZD 15721406 000 ZD 15821406 000 ZD 159
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Mesmont

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
21406 000 ZD 130 (21406000ZD0130)
Commune
Mesmont (21406)
Préfixe
000
Section
ZD
Numéro
130
Surface cadastrale (contenance)
850 m²
Surface calculée
876 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Parcelles voisines

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