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Parcelle 21406 000 AI 91

Mesmont (21406), section AI

Contenance
1 101 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
21406 000 AI 7921406 000 AI 8121406 000 AI 8321406 000 AI 8421406 000 AI 8521406 000 AI 8621406 000 AI 9121406 000 AI 9221406 000 AI 9321406 000 AI 9421406 000 AI 9521406 000 AI 9721406 000 AI 9821406 000 AI 9921406 000 AI 10021406 000 AI 10521406 000 AI 21621406 000 AI 21721406 000 AI 21821406 000 AI 22021406 000 AI 22121406 000 AI 22421406 000 AI 23021406 000 AI 23121406 000 AI 23221406 000 AI 23321406 000 AI 23421406 000 AI 23521406 000 AI 23621406 000 AI 23921406 000 AI 24121406 000 AI 24221406 000 AI 24421406 000 AI 24521406 000 AI 26021406 000 AI 26321406 000 AI 26421406 000 AI 26721406 000 AI 26821406 000 AI 27321406 000 AI 27421406 000 AI 27921406 000 AI 29721406 000 AI 29821406 000 AI 29921406 000 AI 30021406 000 AI 30121406 000 AI 30221406 000 AI 30321406 000 AI 30421406 000 AI 30521406 000 AI 30621406 000 AI 33421406 000 AI 33521406 000 AI 35221406 000 AI 35321406 000 AI 35421406 000 AI 36021406 000 AI 36721406 000 AI 37221406 000 AI 37821406 000 AI 37921406 000 AI 38021406 000 AI 38121406 000 AI 38621406 000 AI 38721406 000 AI 38921406 000 AI 39121406 000 AI 39421406 000 AI 41721406 000 AI 41821406 000 AI 41921406 000 AI 42021406 000 AI 42121406 000 AI 42721406 000 AI 43021406 000 AI 43121406 000 AI 44021406 000 AI 44121406 000 AI 44221406 000 AI 44321406 000 AI 44421406 000 AI 44521406 000 AI 44621406 000 AI 44721406 000 AI 44821406 000 AI 44921406 000 AI 450
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
1 bâtiment
Usage
Résidentiel
Hauteur à la gouttière
7,3 m
Niveaux
2 (rez-de-chaussée compris)
Logements
1
Construction
1975 – 1999

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
21406 000 AI 91 (21406000AI0091)
Commune
Mesmont (21406)
Préfixe
000
Section
AI
Numéro
91
Surface cadastrale (contenance)
1 101 m²
Surface calculée
1 129 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Parcelles voisines

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