CarteparcelleCarteEnglish

Parcelle 21406 000 AI 299

Mesmont (21406), section AI

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n'ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n'est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

21406 000 AI 7621406 000 AI 7721406 000 AI 7921406 000 AI 8121406 000 AI 8321406 000 AI 8421406 000 AI 8521406 000 AI 8621406 000 AI 29621406 000 AI 29721406 000 AI 29821406 000 AI 29921406 000 AI 33421406 000 AI 33521406 000 AI 34221406 000 AI 34321406 000 AI 35621406 000 AI 35821406 000 AI 37321406 000 AI 37421406 000 AI 37521406 000 AI 39321406 000 AI 39421406 000 AI 39621406 000 AI 39721406 000 AI 39821406 000 AI 41121406 000 AI 41421406 000 AI 41521406 000 AI 42121406 000 AI 42221406 000 AI 42721406 000 AI 428
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d'après le cadastre.

Voir sur la carte

Identification

Référence cadastrale
21406 000 AI 299 (21406000AI0299)
Commune
Mesmont (21406)
Préfixe
000
Section
AI
Numéro
299
Surface cadastrale (contenance)
958 m²
Surface calculée
977 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n'est rattachée à cette parcelle.

Zonage du PLU

Aucun document d'urbanisme publié sur le Géoportail de l'Urbanisme.

Prescriptions du PLU

Non renseigné dans le Géoportail de l'Urbanisme

Informations du PLU

Non renseigné dans le Géoportail de l'Urbanisme

Servitudes d'utilité publique

Non renseigné dans le Géoportail de l'Urbanisme

Informations indicatives, d'après l'extraction du Géoportail de l'Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d'urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Risques

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l'Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l'exposition est forte, plus des précautions de construction s'imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l'Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Ces informations sont indicatives et n'ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l'état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Établir l'état des risques (ERRIAL) sur Géorisques · Connaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Urbanisme de la commune

Aucun document d'urbanisme publié sur le Géoportail de l'Urbanisme.

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 21406 000 AI 298 · Parcelle suivante : 21406 000 AI 300