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Parcelle 21274 000 D 106

Parcelle cadastrale de 5 630 m² (contenance cadastrale), à Foissy.

Contenance
5 630 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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21274 000 D 4321274 000 D 4421274 000 D 4521274 000 D 4621274 000 D 4721274 000 D 4821274 000 D 4921274 000 D 5021274 000 D 5121274 000 D 5221274 000 D 5321274 000 D 5421274 000 D 5521274 000 D 5621274 000 D 5921274 000 D 6021274 000 D 6121274 000 D 6321274 000 D 6421274 000 D 6521274 000 D 9021274 000 D 9121274 000 D 9221274 000 D 9321274 000 D 9421274 000 D 9521274 000 D 9621274 000 D 9721274 000 D 9821274 000 D 9921274 000 D 10021274 000 D 10121274 000 D 10221274 000 D 10321274 000 D 10421274 000 D 10521274 000 D 10621274 000 D 10721274 000 D 10821274 000 D 10921274 000 D 11021274 000 D 11121274 000 D 11221274 000 D 11321274 000 D 11421274 000 D 11521274 000 D 11621274 000 D 11721274 000 D 11821274 000 D 11921274 000 D 12021274 000 D 12121274 000 D 12221274 000 D 12321274 000 D 12421274 000 D 12521274 000 D 12621274 000 D 12721274 000 D 12821274 000 D 12921274 000 D 13021274 000 D 13121274 000 D 13221274 000 D 13321274 000 D 13421274 000 D 13521274 000 D 13621274 000 D 13721274 000 D 13821274 000 D 13921274 000 D 45321274 000 D 45421274 000 D 46021274 000 D 46221274 000 D 46321274 000 D 57821274 000 D 57921274 000 D 58721274 000 D 58921274 000 D 59021274 000 D 59121274 000 D 59221274 000 D 59321274 000 D 59421274 000 D 596
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Foissy

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
21274 000 D 106 (212740000D0106)
Commune
Foissy (21274)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
106
Surface cadastrale (contenance)
5 630 m²
Surface calculée
5 706 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Carte communale (2127420080515)

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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