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Parcelle 17402 000 B 643

Parcelle cadastrale de 1 820 m² (contenance cadastrale), à Saint-Sigismond-de-Clermont.

Contenance
1 820 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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17402 000 B 56117402 000 B 56217402 000 B 56317402 000 B 56417402 000 B 56517402 000 B 60317402 000 B 60417402 000 B 60517402 000 B 60617402 000 B 60717402 000 B 60817402 000 B 61517402 000 B 61617402 000 B 61717402 000 B 61817402 000 B 61917402 000 B 62017402 000 B 62117402 000 B 62217402 000 B 62317402 000 B 62417402 000 B 62517402 000 B 62617402 000 B 62717402 000 B 62817402 000 B 62917402 000 B 63017402 000 B 63117402 000 B 63217402 000 B 63317402 000 B 63417402 000 B 63817402 000 B 63917402 000 B 64017402 000 B 64117402 000 B 64217402 000 B 64317402 000 B 64417402 000 B 64517402 000 B 64617402 000 B 64717402 000 B 64817402 000 B 64917402 000 B 65017402 000 B 65117402 000 B 65217402 000 B 65317402 000 B 65417402 000 B 65517402 000 B 65617402 000 B 65717402 000 B 65817402 000 B 65917402 000 B 66017402 000 B 66317402 000 B 66417402 000 B 66917402 000 B 89017402 000 B 89717402 000 B 89817402 000 B 89917402 000 B 96917402 000 B 97017402 000 B 97117402 000 B 97217402 000 B 115117402 000 B 1152
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Saint-Sigismond-de-Clermont

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
17402 000 B 643 (174020000B0643)
Commune
Saint-Sigismond-de-Clermont (17402)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
643
Surface cadastrale (contenance)
1 820 m²
Surface calculée
1 847 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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