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Parcelle 17402 000 A 206

Parcelle cadastrale de 3 480 m² (contenance cadastrale), à Saint-Sigismond-de-Clermont.

Contenance
3 480 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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17402 000 A 14017402 000 A 14117402 000 A 14217402 000 A 14317402 000 A 14417402 000 A 14517402 000 A 14617402 000 A 14717402 000 A 14817402 000 A 14917402 000 A 15017402 000 A 15117402 000 A 15217402 000 A 15817402 000 A 15917402 000 A 17917402 000 A 18417402 000 A 18517402 000 A 18817402 000 A 19217402 000 A 19317402 000 A 19417402 000 A 19517402 000 A 19617402 000 A 19717402 000 A 19817402 000 A 19917402 000 A 20017402 000 A 20117402 000 A 20217402 000 A 20317402 000 A 20417402 000 A 20517402 000 A 20617402 000 A 20717402 000 A 20817402 000 A 20917402 000 A 21017402 000 A 21117402 000 A 21217402 000 A 21317402 000 A 21417402 000 A 21517402 000 A 21617402 000 A 21717402 000 A 21817402 000 A 21917402 000 A 22217402 000 A 22317402 000 A 22417402 000 A 22517402 000 A 22617402 000 A 22717402 000 A 22917402 000 A 23017402 000 A 23117402 000 A 23617402 000 A 23717402 000 A 32117402 000 A 32217402 000 A 32317402 000 A 32417402 000 A 32817402 000 A 32917402 000 A 33017402 000 A 33117402 000 A 33217402 000 A 33317402 000 A 33417402 000 A 33517402 000 A 33617402 000 A 33717402 000 A 33817402 000 A 33917402 000 A 34017402 000 A 34117402 000 A 34217402 000 A 34317402 000 A 34517402 000 A 34617402 000 A 34717402 000 A 34817402 000 A 34917402 000 A 35017402 000 A 35117402 000 A 35217402 000 A 35317402 000 A 35417402 000 A 35517402 000 A 35617402 000 A 35717402 000 A 35817402 000 A 35917402 000 A 36017402 000 A 36117402 000 A 36217402 000 A 36317402 000 A 36417402 000 A 36917402 000 A 37017402 000 A 37117402 000 A 37217402 000 A 95817402 000 A 95917402 000 A 96017402 000 A 97617402 000 A 108817402 000 A 108917402 000 A 1090
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Saint-Sigismond-de-Clermont

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
17402 000 A 206 (174020000A0206)
Commune
Saint-Sigismond-de-Clermont (17402)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
206
Surface cadastrale (contenance)
3 480 m²
Surface calculée
3 687 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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