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Parcelle 17390 000 A 916

Parcelle cadastrale de 5 960 m² (contenance cadastrale), à Sainte-Ramée.

Contenance
5 960 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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17390 000 A 5617390 000 A 6517390 000 A 7217390 000 A 7317390 000 A 7417390 000 A 7517390 000 A 7617390 000 A 7717390 000 A 7817390 000 A 8817390 000 A 10017390 000 A 10117390 000 A 10317390 000 A 10417390 000 A 10517390 000 A 10617390 000 A 10717390 000 A 10817390 000 A 10917390 000 A 11117390 000 A 11317390 000 A 11417390 000 A 11517390 000 A 11617390 000 A 11717390 000 A 11817390 000 A 11917390 000 A 12017390 000 A 12117390 000 A 12217390 000 A 12317390 000 A 12417390 000 A 12517390 000 A 12617390 000 A 12717390 000 A 12817390 000 A 12917390 000 A 13117390 000 A 13217390 000 A 13317390 000 A 13417390 000 A 13517390 000 A 13617390 000 A 13717390 000 A 13817390 000 A 13917390 000 A 14017390 000 A 14117390 000 A 14217390 000 A 14317390 000 A 14417390 000 A 14517390 000 A 14617390 000 A 14717390 000 A 14817390 000 A 14917390 000 A 15017390 000 A 15117390 000 A 15217390 000 A 15317390 000 A 15417390 000 A 15517390 000 A 15617390 000 A 15717390 000 A 15817390 000 A 16017390 000 A 16117390 000 A 16517390 000 A 16717390 000 A 16817390 000 A 16917390 000 A 17117390 000 A 29617390 000 A 29717390 000 A 29917390 000 A 30117390 000 A 30217390 000 A 50417390 000 A 50517390 000 A 50717390 000 A 50817390 000 A 50917390 000 A 51017390 000 A 51117390 000 A 51217390 000 A 85917390 000 A 86117390 000 A 86217390 000 A 86317390 000 A 89917390 000 A 90017390 000 A 91617390 000 A 91717390 000 A 92717390 000 A 92817390 000 A 92917390 000 A 93017390 000 A 93117390 000 A 93317390 000 A 97017390 000 A 97117390 000 A 99817390 000 A 101417390 000 A 101517390 000 A 102017390 000 A 102317390 000 A 102917390 000 A 103017390 000 A 103917390 000 A 107317390 000 A 107717390 000 A 107817390 000 A 107917390 000 A 114817390 000 A 115217390 000 A 119517390 000 A 119617390 000 A 119717390 000 A 1198
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Sainte-Ramée

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Monument historique et ses abords
Moulin à vent – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
17390 000 A 916 (173900000A0916)
Commune
Sainte-Ramée (17390)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
916
Surface cadastrale (contenance)
5 960 m²
Surface calculée
6 054 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Carte communale (17390_CC_20190814)

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 17390 000 A 915Parcelle suivante : 17390 000 A 917 – 2 Lieu Dit les Bois, 17240 Sainte-Ramée