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Parcelle 16396 000 D 312

Parcelle cadastrale de 9 568 m² (contenance cadastrale), à Ventouse. Classée en zone naturelle et forestière (N) au PLU.

Contenance
9 568 m²
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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16396 000 D 5416396 000 D 5616396 000 D 5716396 000 D 5816396 000 D 5916396 000 D 6116396 000 D 10016396 000 D 10116396 000 D 12216396 000 D 12316396 000 D 12416396 000 D 12516396 000 D 12616396 000 D 12716396 000 D 12816396 000 D 12916396 000 D 13016396 000 D 13116396 000 D 13216396 000 D 13316396 000 D 13416396 000 D 13516396 000 D 13616396 000 D 13716396 000 D 13816396 000 D 13916396 000 D 14116396 000 D 14416396 000 D 14516396 000 D 14816396 000 D 14916396 000 D 15016396 000 D 15116396 000 D 15216396 000 D 15416396 000 D 17616396 000 D 17716396 000 D 17816396 000 D 17916396 000 D 18016396 000 D 18116396 000 D 18216396 000 D 18316396 000 D 18416396 000 D 18516396 000 D 18616396 000 D 18716396 000 D 18816396 000 D 19016396 000 D 19316396 000 D 19416396 000 D 20216396 000 D 20316396 000 D 27616396 000 D 27716396 000 D 27816396 000 D 27916396 000 D 28016396 000 D 28116396 000 D 28216396 000 D 28316396 000 D 28416396 000 D 28516396 000 D 28616396 000 D 28716396 000 D 31116396 000 D 31216396 000 D 31316396 000 D 31416396 000 D 31516396 000 D 31616396 000 D 31716396 000 D 31816396 000 D 31916396 000 D 32016396 000 D 32116396 000 D 32216396 000 D 32316396 000 D 32416396 000 D 32516396 000 D 32616396 000 D 32716396 000 D 32816396 000 D 32916396 000 D 33516396 000 D 33616396 000 D 33716396 000 D 33816396 000 D 33916396 000 D 34016396 000 D 35216396 000 D 35416396 000 D 35516396 000 D 37016396 000 D 37116396 000 D 52516396 000 D 52716396 000 D 52916396 000 D 54716396 000 D 54816396 000 D 54916396 000 D 55016396 000 D 55116396 000 D 55216396 000 D 57316396 000 D 57416396 000 D 59816396 000 D 65416396 000 D 65516396 000 D 672
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200072023_PLUI_20241010

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Ventouse

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Patrimoine paysager à protéger
Secteur à protéger pour des motifs paysagers – 100 % de la parcelle
Élément de paysage à préserver (écologie)
Elément de paysage à préserver pour des motifs d ordre écologique (Secteurs dans lesquels les haies et les boisements sont à pr… – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
16396 000 D 312 (163960000D0312)
Commune
Ventouse (16396)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
312
Surface cadastrale (contenance)
9 568 m²
Surface calculée
9 606 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200072023_PLUI_20241010)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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