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Parcelle 16316 000 B 523

Parcelle cadastrale de 3 400 m² (contenance cadastrale), à Saint-Fort-sur-le-Né. Classée en zone agricole (A) au PLU.

Contenance
3 400 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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16316 000 B 41216316 000 B 41316316 000 B 41516316 000 B 41616316 000 B 41816316 000 B 41916316 000 B 42016316 000 B 42116316 000 B 42916316 000 B 43016316 000 B 43116316 000 B 43216316 000 B 43316316 000 B 43416316 000 B 43516316 000 B 43616316 000 B 44016316 000 B 44116316 000 B 44216316 000 B 45216316 000 B 45316316 000 B 45416316 000 B 45516316 000 B 45616316 000 B 45716316 000 B 45816316 000 B 47516316 000 B 47616316 000 B 51516316 000 B 51716316 000 B 51816316 000 B 51916316 000 B 52016316 000 B 52216316 000 B 52316316 000 B 52416316 000 B 52516316 000 B 52616316 000 B 52716316 000 B 52816316 000 B 52916316 000 B 53016316 000 B 53116316 000 B 53216316 000 B 53316316 000 B 53416316 000 B 53616316 000 B 53716316 000 B 53916316 000 B 54016316 000 B 54116316 000 B 54216316 000 B 54316316 000 B 54516316 000 B 55016316 000 B 55116316 000 B 55216316 000 B 86416316 000 B 89916316 000 B 90016316 000 B 91816316 000 B 91916316 000 B 92016316 000 B 92116316 000 B 92616316 000 B 92716316 000 B 92816316 000 B 92916316 000 B 93016316 000 B 93116316 000 B 93216316 000 B 106616316 000 B 106716316 000 B 111616316 000 B 112316316 000 B 119916316 000 B 120116316 000 B 1206
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200070514_PLUI_20251210

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Saint-Fort-sur-le-Né

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Orientation d’aménagement et de programmation (OAP)
Périmètre comportant des orientations d'aménagement et de programmation (OAP) – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Site archéologique
Zone de présomption de prescription archéologique : zone B – 100 % de la parcelle
Secteur de taxe d’aménagement
Secteur de taxe d'aménagement : 2,5% – 100 % de la parcelle
Autre information
Edification de clôtures précédée d'une déclaration préalable – 100 % de la parcelle
Autre information
Travaux de ravalement soumis à déclaration préalable – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
16316 000 B 523 (163160000B0523)
Commune
Saint-Fort-sur-le-Né (16316)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
523
Surface cadastrale (contenance)
3 400 m²
Surface calculée
3 388 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200070514_PLUi_20251210)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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