CarteparcelleCarteEnglish

Parcelle 16291 000 BI 19

Parcelle cadastrale de 2 842 m² (contenance cadastrale), à Ruelle-sur-Touvre. Classée en zone urbaine (UPal) au PLU.

Contenance
2 842 m²
Zone du PLU
UPalZone urbaine (U)
Ouvrir dans la carte
16291 000 BI 516291 000 BI 716291 000 BI 816291 000 BI 916291 000 BI 1016291 000 BI 1216291 000 BI 1516291 000 BI 1716291 000 BI 1816291 000 BI 1916291 000 BI 2016291 000 BI 2116291 000 BI 2216291 000 BI 10316291 000 BI 10416291 000 BI 10516291 000 BI 11216291 000 BI 11416291 000 BI 11516291 000 BI 11616291 000 BI 11716291 000 BI 11816291 000 BI 11916291 000 BI 12016291 000 BI 12116291 000 BI 12216291 000 BI 12316291 000 BI 12416291 000 BI 12516291 000 BI 12616291 000 BI 12716291 000 BI 12816291 000 BI 12916291 000 BI 13016291 000 BI 13116291 000 BI 13216291 000 BI 13316291 000 BI 13416291 000 BI 13516291 000 BI 13616291 000 BI 13716291 000 BI 13816291 000 BI 13916291 000 BI 14016291 000 BI 14116291 000 BI 14216291 000 BI 14316291 000 BI 14416291 000 BI 14516291 000 BI 14616291 000 BI 15316291 000 BI 15416291 000 BI 15516291 000 BI 15616291 000 BI 15716291 000 BI 15816291 000 BI 15916291 000 BI 16016291 000 BI 16116291 000 BI 16216291 000 BI 16316291 000 BI 16416291 000 BI 16516291 000 BI 16616291 000 BI 16716291 000 BI 16816291 000 BI 16916291 000 BI 17016291 000 BI 20616291 000 BI 23616291 000 BI 23716291 000 BI 23816291 000 BI 23916291 000 BI 24016291 000 BI 24116291 000 BI 26716291 000 BI 268
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

UPal – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 200071827_PLUI_20260205

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Ruelle-sur-Touvre

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Emprise maximum de l'Atlas des Zones Inondables – 100 % de la parcelle
Espace boisé classé à conserver
tracé linéaire sur la parcelle ou en limite

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
16291 000 BI 19 (16291000BI0019)
Commune
Ruelle-sur-Touvre (16291)
Préfixe
000
Section
BI
Numéro
19
Surface cadastrale (contenance)
2 842 m²
Surface calculée
2 849 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200071827_PLUI_20260205)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 16291 000 BI 18Parcelle suivante : 16291 000 BI 20