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Parcelle 16291 000 BC 996

Parcelle cadastrale de 222 m² (contenance cadastrale), à Ruelle-sur-Touvre. Classée en zone urbaine (UA) au PLU.

Contenance
222 m²
Zone du PLU
UAZone urbaine (U)
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16291 000 BC 26816291 000 BC 27016291 000 BC 27316291 000 BC 27416291 000 BC 27616291 000 BC 27816291 000 BC 27916291 000 BC 28416291 000 BC 28516291 000 BC 28716291 000 BC 29016291 000 BC 29116291 000 BC 29516291 000 BC 91516291 000 BC 91616291 000 BC 92216291 000 BC 92316291 000 BC 92416291 000 BC 93916291 000 BC 94416291 000 BC 94516291 000 BC 99616291 000 BC 99716291 000 BC 99816291 000 BC 99916291 000 BC 100016291 000 BC 100116291 000 BC 100216291 000 BC 100316291 000 BC 100416291 000 BC 100516291 000 BC 101416291 000 BC 101516291 000 BC 101616291 000 BC 101716291 000 BC 101816291 000 BC 101916291 000 BC 103616291 000 BC 103716291 000 BC 122416291 000 BC 126216291 000 BC 126416291 000 BC 126516291 000 BC 128716291 000 BC 128816291 000 BC 128916291 000 BC 129016291 000 BC 133116291 000 BC 133216291 000 BC 1333
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

UA – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 200071827_PLUI_20260205

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Ruelle-sur-Touvre

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
16291 000 BC 996 (16291000BC0996)
Commune
Ruelle-sur-Touvre (16291)
Préfixe
000
Section
BC
Numéro
996
Surface cadastrale (contenance)
222 m²
Surface calculée
232 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200071827_PLUI_20260205)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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