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Parcelle 16291 000 AV 438

Parcelle cadastrale de 838 m² (contenance cadastrale), à Ruelle-sur-Touvre. Classée en zone agricole (A) au PLU.

Contenance
838 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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16291 000 AV 12616291 000 AV 12716291 000 AV 13016291 000 AV 13116291 000 AV 13616291 000 AV 23416291 000 AV 32316291 000 AV 32416291 000 AV 32516291 000 AV 32616291 000 AV 32716291 000 AV 32816291 000 AV 32916291 000 AV 33016291 000 AV 33116291 000 AV 33216291 000 AV 34416291 000 AV 34516291 000 AV 34616291 000 AV 34716291 000 AV 34816291 000 AV 34916291 000 AV 35316291 000 AV 35416291 000 AV 35516291 000 AV 39816291 000 AV 42516291 000 AV 43116291 000 AV 43216291 000 AV 43316291 000 AV 43416291 000 AV 43516291 000 AV 43616291 000 AV 43716291 000 AV 43816291 000 AV 43916291 000 AV 44016291 000 AV 44116291 000 AV 44216291 000 AV 44316291 000 AV 44416291 000 AV 44516291 000 AV 44616291 000 AV 44716291 000 AV 44816291 000 AV 44916291 000 AV 45016291 000 AV 45116291 000 AV 45216291 000 AV 45316291 000 AV 45416291 000 AV 45516291 000 AV 45616291 000 AV 45716291 000 AV 46216291 000 AV 46316291 000 AV 46416291 000 AV 46516291 000 AV 46616291 000 AV 46816291 000 AV 59216291 000 AV 59316291 000 AV 59416291 000 AV 59516291 000 AV 59616291 000 AV 59716291 000 AV 59816291 000 AV 59916291 000 AV 60016291 000 AV 60116291 000 AV 60216291 000 AV 60316291 000 AV 60416291 000 AV 60516291 000 AV 60616291 000 AV 60716291 000 AV 60816291 000 AV 60916291 000 AV 61016291 000 AV 61116291 000 AV 61316291 000 AV 61416291 000 AV 61516291 000 AV 61716291 000 AV 61816291 000 AV 61916291 000 AV 62016291 000 AV 62116291 000 AV 62216291 000 AV 62316291 000 AV 62416291 000 AV 62516291 000 AV 62616291 000 AV 62716291 000 AV 653
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200071827_PLUI_20260205

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Ruelle-sur-Touvre

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
16291 000 AV 438 (16291000AV0438)
Commune
Ruelle-sur-Touvre (16291)
Préfixe
000
Section
AV
Numéro
438
Surface cadastrale (contenance)
838 m²
Surface calculée
838 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200071827_PLUI_20260205)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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