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Parcelle 12077 000 B 996

Cornus (12077), section B

Contenance
11,2 ha
Zone du PLU
NpaZone naturelle et forestière (N)
12077 000 B 9912077 000 B 10012077 000 B 10112077 000 B 10212077 000 B 10812077 000 B 11012077 000 B 11112077 000 B 11212077 000 B 11312077 000 B 11412077 000 B 11512077 000 B 11612077 000 B 11712077 000 B 11812077 000 B 12012077 000 B 12512077 000 B 13012077 000 B 13112077 000 B 13212077 000 B 13312077 000 B 13512077 000 B 13812077 000 B 13912077 000 B 14012077 000 B 14212077 000 B 14312077 000 B 14912077 000 B 15012077 000 B 15212077 000 B 16012077 000 B 16112077 000 B 16212077 000 B 86212077 000 B 87612077 000 B 93612077 000 B 93912077 000 B 94212077 000 B 96912077 000 B 97012077 000 B 98012077 000 B 98212077 000 B 98512077 000 B 98712077 000 B 99012077 000 B 99212077 000 B 99612077 000 B 99812077 000 B 100012077 000 B 100212077 000 B 100312077 000 B 100412077 000 B 100612077 000 B 101912077 000 B 102012077 000 B 103012077 000 B 105412077 000 B 105512077 000 B 105612077 000 B 105712077 000 B 108312077 000 B 112112077 000 B 112212077 000 B 112312077 000 B 112412077 000 B 1126
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Npa – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 241200906_PLUi_20250930

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Cornus

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (86 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
12077 000 B 996 (120770000B0996)
Commune
Cornus (12077)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
996
Surface cadastrale (contenance)
11,2 ha
Surface calculée
11,2 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (241200906_PLUi_20250930)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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