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Parcelle 12077 000 B 969

Cornus (12077), section B

Contenance
13,1 ha
Zone du PLU
NpaZone naturelle et forestière (N)
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12077 000 B 5412077 000 B 5512077 000 B 5612077 000 B 7912077 000 B 8112077 000 B 8212077 000 B 8512077 000 B 8612077 000 B 8912077 000 B 9012077 000 B 9112077 000 B 9212077 000 B 9912077 000 B 10012077 000 B 10212077 000 B 10812077 000 B 11012077 000 B 11112077 000 B 11512077 000 B 15812077 000 B 15912077 000 B 16012077 000 B 16112077 000 B 16212077 000 B 16312077 000 B 16412077 000 B 16512077 000 B 16612077 000 B 16712077 000 B 17012077 000 B 21812077 000 B 95912077 000 B 96312077 000 B 96512077 000 B 96912077 000 B 97012077 000 B 97212077 000 B 97312077 000 B 97512077 000 B 97712077 000 B 98012077 000 B 98212077 000 B 98512077 000 B 98712077 000 B 99012077 000 B 99212077 000 B 99612077 000 B 100612077 000 B 100812077 000 B 100912077 000 B 101012077 000 B 101112077 000 B 101212077 000 B 101512077 000 B 101912077 000 B 102012077 000 B 112112077 000 B 112212077 000 B 1123
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Npa – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 241200906_PLUi_20250930

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
12077 000 B 969 (120770000B0969)
Commune
Cornus (12077)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
969
Surface cadastrale (contenance)
13,1 ha
Surface calculée
13,4 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (241200906_PLUi_20250930)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 12077 000 B 965Parcelle suivante : 12077 000 B 970