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Parcelle 12039 000 G 1002

Parcelle cadastrale de 8,5 ha (contenance cadastrale), à Brusque. Classée en zone naturelle et forestière (N) au PLU.

Contenance
8,5 ha
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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12039 000 G 60012039 000 G 60112039 000 G 60212039 000 G 60312039 000 G 60412039 000 G 60512039 000 G 60612039 000 G 60712039 000 G 60812039 000 G 60912039 000 G 61012039 000 G 61112039 000 G 61212039 000 G 61312039 000 G 61412039 000 G 61512039 000 G 61912039 000 G 63212039 000 G 63912039 000 G 64012039 000 G 64112039 000 G 64212039 000 G 87912039 000 G 88012039 000 G 88112039 000 G 88312039 000 G 88412039 000 G 88512039 000 G 88612039 000 G 88712039 000 G 88812039 000 G 91312039 000 G 92712039 000 G 92812039 000 G 92912039 000 G 93012039 000 G 93112039 000 G 93212039 000 G 93312039 000 G 93412039 000 G 93512039 000 G 93612039 000 G 93712039 000 G 93812039 000 G 93912039 000 G 94012039 000 G 94112039 000 G 94212039 000 G 94312039 000 G 94412039 000 G 94512039 000 G 94612039 000 G 94712039 000 G 94812039 000 G 94912039 000 G 95012039 000 G 95112039 000 G 95212039 000 G 95312039 000 G 95412039 000 G 95912039 000 G 96012039 000 G 96112039 000 G 96212039 000 G 96312039 000 G 96412039 000 G 96512039 000 G 96612039 000 G 96712039 000 G 96812039 000 G 96912039 000 G 97012039 000 G 97112039 000 G 97212039 000 G 97312039 000 G 97412039 000 G 97512039 000 G 97612039 000 G 97712039 000 G 97812039 000 G 97912039 000 G 98012039 000 G 98112039 000 G 98212039 000 G 98312039 000 G 98412039 000 G 98512039 000 G 98612039 000 G 98712039 000 G 98812039 000 G 98912039 000 G 99012039 000 G 99112039 000 G 99212039 000 G 99312039 000 G 99412039 000 G 99512039 000 G 99712039 000 G 99812039 000 G 99912039 000 G 100112039 000 G 100212039 000 G 100312039 000 G 100412039 000 G 100512039 000 G 100612039 000 G 100712039 000 G 100812039 000 G 100912039 000 G 101012039 000 G 101112039 000 G 101212039 000 G 101312039 000 G 101412039 000 G 101512039 000 G 101612039 000 G 101712039 000 G 108112039 000 G 111012039 000 G 111112039 000 G 111212039 000 G 111312039 000 G 111412039 000 G 111512039 000 G 1116
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

99 % de la parcelle
Document : 200067163_PLUi_20240919

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Brusque

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Emplacement réservé pour une installation d’intérêt général
Emplacement reserve - Protection d'un captage d'eau potable – 1 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 2 (faible, avec des facteurs géologiques pouvant faciliter le transfert du radon)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
12039 000 G 1002 (120390000G1002)
Commune
Brusque (12039)
Préfixe
000
Section
G
Numéro
1002
Surface cadastrale (contenance)
8,5 ha
Surface calculée
8,6 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200067163_PLUi_20240919)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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