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Parcelle 12039 000 D 207

Parcelle cadastrale de 5 242 m² (contenance cadastrale), à Brusque. Zones du PLU : N et Ap.

Contenance
5 242 m²
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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12039 000 D 8812039 000 D 9812039 000 D 10912039 000 D 11012039 000 D 11112039 000 D 11212039 000 D 11312039 000 D 11412039 000 D 11512039 000 D 11612039 000 D 14112039 000 D 14312039 000 D 14412039 000 D 14512039 000 D 14612039 000 D 14712039 000 D 14812039 000 D 14912039 000 D 15012039 000 D 15112039 000 D 15212039 000 D 15312039 000 D 15412039 000 D 15512039 000 D 15612039 000 D 15712039 000 D 15812039 000 D 16012039 000 D 16112039 000 D 16212039 000 D 19012039 000 D 19112039 000 D 19212039 000 D 19312039 000 D 19412039 000 D 19512039 000 D 19612039 000 D 19712039 000 D 20012039 000 D 20112039 000 D 20212039 000 D 20312039 000 D 20412039 000 D 20512039 000 D 20612039 000 D 20712039 000 D 20812039 000 D 20912039 000 D 21012039 000 D 21112039 000 D 21212039 000 D 21312039 000 D 21412039 000 D 21512039 000 D 21612039 000 D 21912039 000 D 22012039 000 D 22112039 000 D 22212039 000 D 22312039 000 D 22412039 000 D 22612039 000 D 22712039 000 D 22812039 000 D 23112039 000 D 23312039 000 D 23412039 000 D 23512039 000 D 23612039 000 D 23712039 000 D 23812039 000 D 23912039 000 D 24012039 000 D 24112039 000 D 24212039 000 D 24312039 000 D 24412039 000 D 24512039 000 D 24612039 000 D 24812039 000 D 24912039 000 D 25012039 000 D 25112039 000 D 25212039 000 D 25312039 000 D 25412039 000 D 25512039 000 D 25612039 000 D 25712039 000 D 25812039 000 D 25912039 000 D 26012039 000 D 26112039 000 D 26212039 000 D 26312039 000 D 26412039 000 D 26712039 000 D 26812039 000 D 26912039 000 D 27012039 000 D 27112039 000 D 27212039 000 D 27412039 000 D 36912039 000 D 38812039 000 D 39112039 000 D 39212039 000 D 39612039 000 D 39712039 000 D 39812039 000 D 39912039 000 D 40012039 000 D 79612039 000 D 80212039 000 D 80312039 000 D 80412039 000 D 80512039 000 D 80612039 000 D 81112039 000 D 81212039 000 D 81812039 000 D 82012039 000 D 82312039 000 D 82512039 000 D 82612039 000 D 83312039 000 D 83412039 000 D 83512039 000 D 83612039 000 D 85012039 000 D 85112039 000 D 85912039 000 D 86012039 000 D 86112039 000 D 86212039 000 D 863
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

52 % de la parcelle
Document : 200067163_PLUi_20240919

Ap – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

48 % de la parcelle
Document : 200067163_PLUi_20240919

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Brusque

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 2 (faible, avec des facteurs géologiques pouvant faciliter le transfert du radon)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
12039 000 D 207 (120390000D0207)
Commune
Brusque (12039)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
207
Surface cadastrale (contenance)
5 242 m²
Surface calculée
5 154 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200067163_PLUi_20240919)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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