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Parcelle 12039 000 B 226

Parcelle cadastrale de 7 388 m² (contenance cadastrale), à Brusque. Zones du PLU : Ap et N.

Contenance
7 388 m²
Zone du PLU
ApZone agricole (A)
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12039 000 B 7812039 000 B 7912039 000 B 8012039 000 B 8112039 000 B 8212039 000 B 8312039 000 B 8412039 000 B 8512039 000 B 12712039 000 B 12812039 000 B 12912039 000 B 18012039 000 B 18312039 000 B 18412039 000 B 18512039 000 B 18612039 000 B 18712039 000 B 18812039 000 B 18912039 000 B 19012039 000 B 19112039 000 B 19212039 000 B 19312039 000 B 19412039 000 B 19512039 000 B 19612039 000 B 19712039 000 B 19812039 000 B 19912039 000 B 20012039 000 B 20112039 000 B 20212039 000 B 20312039 000 B 20412039 000 B 20512039 000 B 20612039 000 B 20712039 000 B 20812039 000 B 20912039 000 B 21012039 000 B 21112039 000 B 21212039 000 B 21312039 000 B 21412039 000 B 21512039 000 B 21612039 000 B 21712039 000 B 21812039 000 B 21912039 000 B 22012039 000 B 22112039 000 B 22212039 000 B 22312039 000 B 22412039 000 B 22512039 000 B 22612039 000 B 22712039 000 B 22812039 000 B 22912039 000 B 23012039 000 B 23112039 000 B 23212039 000 B 23312039 000 B 23512039 000 B 23612039 000 B 26312039 000 B 26812039 000 B 26912039 000 B 27012039 000 B 27112039 000 B 27212039 000 B 27312039 000 B 27812039 000 B 27912039 000 B 28012039 000 B 28112039 000 B 28212039 000 B 28312039 000 B 28412039 000 B 28512039 000 B 28612039 000 B 28712039 000 B 28912039 000 B 29012039 000 B 29712039 000 B 29912039 000 B 32212039 000 B 32312039 000 B 32412039 000 B 32512039 000 B 32912039 000 B 33012039 000 B 33112039 000 B 1118
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Ap – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

95 % de la parcelle
Document : 200067163_PLUi_20240919

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

5 % de la parcelle
Document : 200067163_PLUi_20240919

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Brusque

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 2 (faible, avec des facteurs géologiques pouvant faciliter le transfert du radon)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
12039 000 B 226 (120390000B0226)
Commune
Brusque (12039)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
226
Surface cadastrale (contenance)
7 388 m²
Surface calculée
7 280 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200067163_PLUi_20240919)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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