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Parcelle 12021 000 B 388

Parcelle cadastrale de 1,4 ha (contenance cadastrale), au Bas Ségala. Classée en zone naturelle et forestière (N) au PLU.

Contenance
1,4 ha
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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12021 000 B 30612021 000 B 30712021 000 B 36012021 000 B 36612021 000 B 36712021 000 B 36812021 000 B 36912021 000 B 37012021 000 B 37112021 000 B 37212021 000 B 37312021 000 B 37412021 000 B 37512021 000 B 37612021 000 B 37712021 000 B 37812021 000 B 37912021 000 B 38012021 000 B 38112021 000 B 38212021 000 B 38312021 000 B 38412021 000 B 38512021 000 B 38612021 000 B 38712021 000 B 38812021 000 B 38912021 000 B 39012021 000 B 39112021 000 B 39212021 000 B 39312021 000 B 39412021 000 B 39512021 000 B 39612021 000 B 39712021 000 B 39812021 000 B 39912021 000 B 40012021 000 B 40112021 000 B 40212021 000 B 40312021 000 B 40412021 000 B 40512021 000 B 40612021 000 B 40712021 000 B 40812021 000 B 40912021 000 B 41012021 000 B 41112021 000 B 41312021 000 B 41812021 000 B 41912021 000 B 42012021 000 B 42912021 000 B 43012021 000 B 43112021 000 B 432
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 241200807_PLUi_20251218

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Le Bas Ségala

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Élément de paysage à préserver (écologie)
ZNIEFF de Type 2 : Vallée de l' Aveyron – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
12021 000 B 388 (120210000B0388)
Commune
Le Bas Ségala (12021)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
388
Surface cadastrale (contenance)
1,4 ha
Surface calculée
1,4 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (241200807_PLUi_20251218)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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