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Parcelle 11375 000 B 23

Parcelle cadastrale de 2,4 ha (contenance cadastrale), à Seignalens.

Contenance
2,4 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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11375 000 B 211375 000 B 411375 000 B 511375 000 B 611375 000 B 711375 000 B 811375 000 B 911375 000 B 1011375 000 B 1111375 000 B 1211375 000 B 1311375 000 B 1411375 000 B 1511375 000 B 1611375 000 B 1711375 000 B 1811375 000 B 1911375 000 B 2011375 000 B 2111375 000 B 2211375 000 B 2311375 000 B 2411375 000 B 2511375 000 B 2611375 000 B 2711375 000 B 2811375 000 B 2911375 000 B 3011375 000 B 3111375 000 B 3211375 000 B 3311375 000 B 3411375 000 B 3511375 000 B 3611375 000 B 3711375 000 B 3811375 000 B 3911375 000 B 4011375 000 B 4111375 000 B 4211375 000 B 4311375 000 B 4411375 000 B 4511375 000 B 4611375 000 B 4711375 000 B 4811375 000 B 5311375 000 B 5411375 000 B 5511375 000 B 5611375 000 B 5711375 000 B 5811375 000 B 5911375 000 B 6011375 000 B 6111375 000 B 6211375 000 B 6311375 000 B 6411375 000 B 6511375 000 B 6611375 000 B 6711375 000 B 6811375 000 B 6911375 000 B 7011375 000 B 7111375 000 B 7211375 000 B 7311375 000 B 7411375 000 B 7511375 000 B 7611375 000 B 7711375 000 B 7811375 000 B 7911375 000 B 8011375 000 B 8111375 000 B 10411375 000 B 20411375 000 B 20511375 000 B 20611375 000 B 20711375 000 B 20811375 000 B 20911375 000 B 21011375 000 B 21111375 000 B 71211375 000 B 73211375 000 B 73411375 000 B 73611375 000 B 73811375 000 B 747
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Seignalens

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
11375 000 B 23 (113750000B0023)
Commune
Seignalens (11375)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
23
Surface cadastrale (contenance)
2,4 ha
Surface calculée
2,4 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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