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Parcelle 11293 000 A 993

Parcelle cadastrale de 3 456 m² (contenance cadastrale), à Pomas.

Contenance
3 456 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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11293 000 A 28011293 000 A 29311293 000 A 29611293 000 A 30411293 000 A 30611293 000 A 30711293 000 A 30811293 000 A 31111293 000 A 31211293 000 A 31311293 000 A 31411293 000 A 31511293 000 A 31611293 000 A 31711293 000 A 31811293 000 A 31911293 000 A 33311293 000 A 33411293 000 A 33511293 000 A 33611293 000 A 33711293 000 A 33811293 000 A 33911293 000 A 34111293 000 A 40911293 000 A 41211293 000 A 41311293 000 A 41411293 000 A 99111293 000 A 99211293 000 A 99311293 000 A 128111293 000 A 128211293 000 A 128311293 000 A 128411293 000 A 128511293 000 A 128611293 000 A 131111293 000 A 132111293 000 A 144611293 000 A 157411293 000 A 158311293 000 A 158411293 000 A 158511293 000 A 163211293 000 A 163411293 000 A 164311293 000 A 165111293 000 A 167211293 000 A 169811293 000 A 169911293 000 A 171111293 000 A 171211293 000 A 171311293 000 A 171411293 000 A 188811293 000 A 190811293 000 A 197511293 000 A 204711293 000 A 204811293 000 A 204911293 000 A 205011293 000 A 205111293 000 A 205211293 000 A 205311293 000 A 205411293 000 A 205511293 000 A 205611293 000 A 205711293 000 A 206611293 000 A 206811293 000 A 206911293 000 A 207411293 000 A 207511293 000 A 215911293 000 A 216011293 000 A 219211293 000 A 219311293 000 A 219411293 000 A 222811293 000 A 222911293 000 A 223011293 000 A 223111293 000 A 223911293 000 A 224011293 000 A 224111293 000 A 224211293 000 A 2260
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Pomas

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
11293 000 A 993 (112930000A0993)
Commune
Pomas (11293)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
993
Surface cadastrale (contenance)
3 456 m²
Surface calculée
3 398 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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