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Parcelle 11263 000 ZC 4

Parcelle cadastrale de 1,4 ha (contenance cadastrale), à Nébias. Classée en zone agricole (Aa) au PLU.

Contenance
1,4 ha
Zone du PLU
AaZone agricole (A)
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11263 000 ZC 311263 000 ZC 411263 000 ZC 611263 000 ZC 911263 000 ZC 1411263 000 ZC 1511263 000 ZC 1611263 000 ZC 1811263 000 ZC 1911263 000 ZC 2011263 000 ZC 2111263 000 ZC 2211263 000 ZC 2311263 000 ZC 2411263 000 ZC 2511263 000 ZC 2611263 000 ZC 2711263 000 ZC 2811263 000 ZC 2911263 000 ZC 4311263 000 ZC 4411263 000 ZC 5711263 000 ZC 5811263 000 ZC 5911263 000 ZC 6111263 000 ZC 6811263 000 ZC 7011263 000 ZC 7411263 000 ZC 7511263 000 ZC 7711263 000 ZC 7811263 000 ZC 7911263 000 ZC 8011263 000 ZC 8511263 000 ZC 8711263 000 ZC 9011263 000 ZC 9111263 000 ZC 9411263 000 ZC 9511263 000 ZC 9711263 000 ZC 9811263 000 ZC 9911263 000 ZC 10011263 000 ZC 10111263 000 ZC 10411263 000 ZC 10511263 000 ZC 10611263 000 ZC 10711263 000 ZC 10811263 000 ZC 10911263 000 ZC 11011263 000 ZC 11111263 000 ZC 11211263 000 ZC 11311263 000 ZC 11411263 000 ZC 11511263 000 ZC 11611263 000 ZC 11711263 000 ZC 11811263 000 ZC 11911263 000 ZC 12011263 000 ZC 12111263 000 ZC 12211263 000 ZC 12311263 000 ZC 12411263 000 ZC 12511263 000 ZC 12611263 000 ZC 12711263 000 ZC 12811263 000 ZC 12911263 000 ZC 13011263 000 ZC 13111263 000 ZC 13211263 000 ZC 13311263 000 ZC 16911263 000 ZC 17011263 000 ZC 18311263 000 ZC 18411263 000 ZC 18511263 000 ZC 18611263 000 ZC 18711263 000 ZC 18811263 000 ZC 18911263 000 ZC 19011263 000 ZC 19411263 000 ZC 19511263 000 ZC 19611263 000 ZC 19711263 000 ZC 19911263 000 ZC 20011263 000 ZC 20111263 000 ZC 20211263 000 ZC 20311263 000 ZC 20411263 000 ZC 20511263 000 ZC 20611263 000 ZC 20711263 000 ZC 20811263 000 ZC 20911263 000 ZC 21011263 000 ZC 21111263 000 ZC 21211263 000 ZC 21411263 000 ZC 21511263 000 ZC 22511263 000 ZC 22611263 000 ZC 22711263 000 ZC 22811263 000 ZC 23211263 000 ZC 23311263 000 ZC 23411263 000 ZC 23511263 000 ZC 23611263 000 ZC 23711263 000 ZC 23811263 000 ZC 23911263 000 ZC 24211263 000 ZC 24311263 000 ZC 25411263 000 ZC 255
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Aa – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200043776_PLUI_20241224

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Nébias

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
11263 000 ZC 4 (11263000ZC0004)
Commune
Nébias (11263)
Préfixe
000
Section
ZC
Numéro
4
Surface cadastrale (contenance)
1,4 ha
Surface calculée
1,4 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200043776_PLUI_20241224)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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