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Parcelle 11038 000 B 1870

Parcelle cadastrale de 1 405 m² (contenance cadastrale), à Bessède-de-Sault. Classée en zone naturelle et forestière (Na) au PLU.

Contenance
1 405 m²
Zone du PLU
NaZone naturelle et forestière (N)
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11038 000 B 178211038 000 B 178311038 000 B 178711038 000 B 178811038 000 B 178911038 000 B 179011038 000 B 179111038 000 B 186211038 000 B 186311038 000 B 186411038 000 B 186511038 000 B 186611038 000 B 186711038 000 B 186811038 000 B 186911038 000 B 187011038 000 B 187111038 000 B 187211038 000 B 187311038 000 B 187411038 000 B 187511038 000 B 187611038 000 B 187711038 000 B 187811038 000 B 187911038 000 B 188011038 000 B 188211038 000 B 188411038 000 B 188511038 000 B 188811038 000 B 189211038 000 B 189311038 000 B 189411038 000 B 189511038 000 B 189611038 000 B 189711038 000 B 189811038 000 B 189911038 000 B 190011038 000 B 190111038 000 B 190211038 000 B 190311038 000 B 190411038 000 B 190511038 000 B 190611038 000 B 190711038 000 B 190811038 000 B 190911038 000 B 199411038 000 B 199511038 000 B 199611038 000 B 199711038 000 B 199811038 000 B 199911038 000 B 200011038 000 B 200311038 000 B 2004
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Na – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200043776_PLUI_20241224

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Bessède-de-Sault

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 2 (faible, avec des facteurs géologiques pouvant faciliter le transfert du radon)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
11038 000 B 1870 (110380000B1870)
Commune
Bessède-de-Sault (11038)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
1870
Surface cadastrale (contenance)
1 405 m²
Surface calculée
1 718 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200043776_PLUI_20241224)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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