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Parcelle 11038 000 A 950

Parcelle cadastrale de 2 030 m² (contenance cadastrale), à Bessède-de-Sault. Classée en zone naturelle et forestière (Na) au PLU.

Contenance
2 030 m²
Zone du PLU
NaZone naturelle et forestière (N)
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11038 000 A 88211038 000 A 88311038 000 A 88511038 000 A 88611038 000 A 88711038 000 A 88811038 000 A 88911038 000 A 89011038 000 A 91211038 000 A 92011038 000 A 92111038 000 A 92211038 000 A 92611038 000 A 92711038 000 A 92811038 000 A 92911038 000 A 93011038 000 A 93111038 000 A 93211038 000 A 93311038 000 A 93411038 000 A 93511038 000 A 93611038 000 A 93711038 000 A 94111038 000 A 94311038 000 A 94411038 000 A 94511038 000 A 94611038 000 A 94711038 000 A 94811038 000 A 94911038 000 A 95011038 000 A 95111038 000 A 95211038 000 A 95311038 000 A 95411038 000 A 95511038 000 A 95711038 000 A 95811038 000 A 95911038 000 A 96011038 000 A 96111038 000 A 96211038 000 A 96311038 000 A 96411038 000 A 96511038 000 A 96611038 000 A 96711038 000 A 96811038 000 A 96911038 000 A 97011038 000 A 97111038 000 A 102811038 000 A 210511038 000 A 210611038 000 A 210711038 000 A 210811038 000 A 210911038 000 A 211011038 000 A 211111038 000 A 2112
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Na – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200043776_PLUI_20241224

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Bessède-de-Sault

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 2 (faible, avec des facteurs géologiques pouvant faciliter le transfert du radon)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
11038 000 A 950 (110380000A0950)
Commune
Bessède-de-Sault (11038)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
950
Surface cadastrale (contenance)
2 030 m²
Surface calculée
2 057 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200043776_PLUI_20241224)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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