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Parcelle 11031 000 B 335

Parcelle cadastrale de 2 200 m² (contenance cadastrale), à Belfort-sur-Rebenty. Classée en zone naturelle et forestière (Na) au PLU.

Contenance
2 200 m²
Zone du PLU
NaZone naturelle et forestière (N)
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11031 000 B 1511031 000 B 1611031 000 B 1811031 000 B 1911031 000 B 2011031 000 B 2111031 000 B 2211031 000 B 2311031 000 B 2411031 000 B 2511031 000 B 2611031 000 B 2711031 000 B 2811031 000 B 2911031 000 B 3011031 000 B 3111031 000 B 3211031 000 B 3311031 000 B 3411031 000 B 3511031 000 B 3611031 000 B 3711031 000 B 4011031 000 B 4111031 000 B 4211031 000 B 4611031 000 B 4711031 000 B 4811031 000 B 4911031 000 B 5011031 000 B 5111031 000 B 5211031 000 B 5311031 000 B 5411031 000 B 5511031 000 B 5611031 000 B 5711031 000 B 5811031 000 B 5911031 000 B 6711031 000 B 6811031 000 B 6911031 000 B 33411031 000 B 33511031 000 B 33611031 000 B 33711031 000 B 33911031 000 B 34011031 000 B 34111031 000 B 34211031 000 B 34311031 000 B 34911031 000 B 350
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Na – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200043776_PLUI_20241224

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Belfort-sur-Rebenty

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Site inscrit ou classé
Gorges du Rebenty – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
11031 000 B 335 (110310000B0335)
Commune
Belfort-sur-Rebenty (11031)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
335
Surface cadastrale (contenance)
2 200 m²
Surface calculée
2 077 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200043776_PLUI_20241224)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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