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Parcelle 10349 000 YA 40

Parcelle cadastrale de 5 218 m² (contenance cadastrale), à Saint-Lyé. Classée en zone agricole (A) au PLU.

Contenance
5 218 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
10349 000 YA 110349 000 YA 210349 000 YA 310349 000 YA 410349 000 YA 510349 000 YA 610349 000 YA 710349 000 YA 810349 000 YA 910349 000 YA 1110349 000 YA 1210349 000 YA 1310349 000 YA 1410349 000 YA 1510349 000 YA 1810349 000 YA 1910349 000 YA 2010349 000 YA 2110349 000 YA 2210349 000 YA 2310349 000 YA 2410349 000 YA 2510349 000 YA 2610349 000 YA 2710349 000 YA 2810349 000 YA 2910349 000 YA 3010349 000 YA 3110349 000 YA 3210349 000 YA 3310349 000 YA 3410349 000 YA 3510349 000 YA 3610349 000 YA 3710349 000 YA 3810349 000 YA 3910349 000 YA 4010349 000 YA 4110349 000 YA 4210349 000 YA 4310349 000 YA 4410349 000 YA 4510349 000 YA 46
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 10349_PLU_20230130

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Saint-Lyé

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (73 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
10349 000 YA 40 (10349000YA0040)
Commune
Saint-Lyé (10349)
Préfixe
000
Section
YA
Numéro
40
Surface cadastrale (contenance)
5 218 m²
Surface calculée
5 249 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (10349_PLU_20230130)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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