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Parcelle 10317 000 ZL 11

Parcelle cadastrale de 2 ha (contenance cadastrale), aux Riceys. Classée en zone naturelle et forestière (N) au PLU.

Contenance
2 ha
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
10317 000 ZL 410317 000 ZL 510317 000 ZL 610317 000 ZL 710317 000 ZL 810317 000 ZL 910317 000 ZL 1010317 000 ZL 1110317 000 ZL 1210317 000 ZL 1310317 000 ZL 1410317 000 ZL 1510317 000 ZL 1610317 000 ZL 1710317 000 ZL 2010317 000 ZL 2210317 000 ZL 2310317 000 ZL 2410317 000 ZL 2510317 000 ZL 3210317 000 ZL 3310317 000 ZL 3410317 000 ZL 3510317 000 ZL 3610317 000 ZL 3710317 000 ZL 5810317 000 ZL 5910317 000 ZL 6010317 000 ZL 6110317 000 ZL 6210317 000 ZL 6310317 000 ZL 6410317 000 ZL 6510317 000 ZL 6710317 000 ZL 6810317 000 ZL 6910317 000 ZL 7010317 000 ZL 7110317 000 ZL 7210317 000 ZL 7310317 000 ZL 7410317 000 ZL 7510317 000 ZL 7710317 000 ZL 7810317 000 ZL 7910317 000 ZL 8010317 000 ZL 8110317 000 ZL 8210317 000 ZL 8310317 000 ZL 8410317 000 ZL 8510317 000 ZL 8610317 000 ZL 8710317 000 ZL 8810317 000 ZL 8910317 000 ZL 9010317 000 ZL 9110317 000 ZL 9210317 000 ZL 9310317 000 ZL 9410317 000 ZL 9510317 000 ZL 9610317 000 ZL 9710317 000 ZL 9810317 000 ZL 10110317 000 ZL 10210317 000 ZL 18410317 000 ZL 18810317 000 ZL 18910317 000 ZL 19010317 000 ZL 19110317 000 ZL 19210317 000 ZL 19310317 000 ZL 19510317 000 ZL 19610317 000 ZL 21410317 000 ZL 21510317 000 ZL 21610317 000 ZL 21710317 000 ZL 23010317 000 ZL 231
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 10317_PLU_20220718

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Les Riceys

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (97 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
10317 000 ZL 11 (10317000ZL0011)
Commune
Les Riceys (10317)
Préfixe
000
Section
ZL
Numéro
11
Surface cadastrale (contenance)
2 ha
Surface calculée
2 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (10317_PLU_20220718)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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