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Parcelle 10055 000 D 11

Parcelle cadastrale de 17,8 ha (contenance cadastrale), à Bourguignons. Zones du PLU : A et An.

Contenance
17,8 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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10055 000 D 410055 000 D 510055 000 D 610055 000 D 710055 000 D 810055 000 D 1010055 000 D 1110055 000 D 1210055 000 D 1310055 000 D 1410055 000 D 1510055 000 D 2210055 000 D 2310055 000 D 2410055 000 D 60310055 000 D 60410055 000 D 60610055 000 D 60710055 000 D 60910055 000 D 61010055 000 D 61110055 000 D 61210055 000 D 61310055 000 D 61410055 000 D 61510055 000 D 61610055 000 D 61710055 000 D 62010055 000 D 62110055 000 D 62210055 000 D 62310055 000 D 62410055 000 D 62510055 000 D 62610055 000 D 63710055 000 D 63810055 000 D 64110055 000 D 64310055 000 D 64410055 000 D 64610055 000 D 64710055 000 D 65910055 000 D 67010055 000 D 69910055 000 D 70110055 000 D 70210055 000 D 71610055 000 D 72610055 000 D 77310055 000 D 77610055 000 D 77910055 000 D 78210055 000 D 78310055 000 D 78410055 000 D 78510055 000 D 78610055 000 D 78710055 000 D 78810055 000 D 79910055 000 D 80010055 000 D 80110055 000 D 80210055 000 D 80310055 000 D 80410055 000 D 80510055 000 D 80610055 000 D 80910055 000 D 81010055 000 D 81110055 000 D 81210055 000 D 81310055 000 D 81410055 000 D 81510055 000 D 81610055 000 D 81710055 000 D 81810055 000 D 81910055 000 D 82010055 000 D 82110055 000 D 82210055 000 D 82310055 000 D 82410055 000 D 82510055 000 D 82610055 000 D 827
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

89 % de la parcelle
Document : 10055_PLU_20251219

An – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

10 % de la parcelle
Document : 10055_PLU_20251219

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Bourguignons

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Espace boisé classé à conserver
EBC – 1 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
10055 000 D 11 (100550000D0011)
Commune
Bourguignons (10055)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
11
Surface cadastrale (contenance)
17,8 ha
Surface calculée
17,8 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (10055_PLU_20251219)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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