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Parcelle 09313 000 B 1863

Parcelle cadastrale de 1,2 ha (contenance cadastrale), à Tourtouse.

Contenance
1,2 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09313 000 B 83209313 000 B 83409313 000 B 83509313 000 B 83609313 000 B 83709313 000 B 83809313 000 B 83909313 000 B 84009313 000 B 84109313 000 B 143709313 000 B 143809313 000 B 143909313 000 B 144209313 000 B 144809313 000 B 144909313 000 B 145009313 000 B 145109313 000 B 145209313 000 B 145309313 000 B 145409313 000 B 145509313 000 B 145609313 000 B 145709313 000 B 145809313 000 B 145909313 000 B 146009313 000 B 146109313 000 B 146209313 000 B 146409313 000 B 146509313 000 B 146609313 000 B 146709313 000 B 179009313 000 B 179309313 000 B 179409313 000 B 179509313 000 B 179609313 000 B 179709313 000 B 179809313 000 B 179909313 000 B 180009313 000 B 180109313 000 B 180209313 000 B 180309313 000 B 180409313 000 B 180509313 000 B 180609313 000 B 180709313 000 B 180809313 000 B 180909313 000 B 181009313 000 B 181109313 000 B 181209313 000 B 181309313 000 B 181409313 000 B 181509313 000 B 181609313 000 B 181709313 000 B 181809313 000 B 181909313 000 B 182009313 000 B 182109313 000 B 182209313 000 B 182309313 000 B 182409313 000 B 182509313 000 B 182609313 000 B 182709313 000 B 182809313 000 B 182909313 000 B 184009313 000 B 184109313 000 B 184209313 000 B 184609313 000 B 184709313 000 B 184809313 000 B 184909313 000 B 185009313 000 B 185109313 000 B 185209313 000 B 185309313 000 B 185409313 000 B 185509313 000 B 185609313 000 B 185709313 000 B 185809313 000 B 185909313 000 B 186009313 000 B 186109313 000 B 186209313 000 B 186309313 000 B 186409313 000 B 186509313 000 B 186709313 000 B 186809313 000 B 187009313 000 B 187109313 000 B 222809313 000 B 242709313 000 B 242809313 000 B 242909313 000 B 2430
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Tourtouse

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (99 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09313 000 B 1863 (093130000B1863)
Commune
Tourtouse (09313)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
1863
Surface cadastrale (contenance)
1,2 ha
Surface calculée
1,2 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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