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Parcelle 09296 000 B 487

Parcelle cadastrale de 3 260 m² (contenance cadastrale), à Aulos-Sinsat. Classée en zone naturelle et forestière (N) au PLU.

Contenance
3 260 m²
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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09296 000 B 7909296 000 B 20409296 000 B 21209296 000 B 21309296 000 B 21509296 000 B 21609296 000 B 21709296 000 B 21809296 000 B 21909296 000 B 22009296 000 B 22409296 000 B 22509296 000 B 22609296 000 B 22709296 000 B 23009296 000 B 23109296 000 B 27009296 000 B 27109296 000 B 48109296 000 B 48209296 000 B 48309296 000 B 48409296 000 B 48509296 000 B 48609296 000 B 48709296 000 B 49009296 000 B 49109296 000 B 49509296 000 B 49609296 000 B 49709296 000 B 49809296 000 B 49909296 000 B 50109296 000 B 50209296 000 B 50309296 000 B 50409296 000 B 50509296 000 B 50609296 000 B 50709296 000 B 51309296 000 B 52309296 000 B 71109296 000 B 109009296 000 B 109209296 000 B 109409296 000 B 109809296 000 B 110009296 000 B 110409296 000 B 110609296 000 B 115009296 000 B 115109296 000 B 115209296 000 B 115309296 000 B 115409296 000 B 115509296 000 B 115609296 000 B 115709296 000 B 115809296 000 B 115909296 000 B 116009296 000 B 116109296 000 B 116209296 000 B 116309296 000 B 116409296 000 B 116509296 000 B 116609296 000 B 116709296 000 B 116809296 000 B 116909296 000 B 117809296 000 B 118109296 000 B 118409296 000 B 118609296 000 B 1188
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200066363_PLUi_20251218

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Aulos-Sinsat

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (66 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 2 (faible, avec des facteurs géologiques pouvant faciliter le transfert du radon)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09296 000 B 487 (092960000B0487)
Commune
Aulos-Sinsat (09296)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
487
Surface cadastrale (contenance)
3 260 m²
Surface calculée
3 368 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200066363_PLUi_20251218)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09296 000 B 486Parcelle suivante : 09296 000 B 490