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Parcelle 09285 000 D 586

Parcelle cadastrale de 4 170 m² (contenance cadastrale), à Seix.

Contenance
4 170 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09285 000 D 44409285 000 D 50509285 000 D 50609285 000 D 51609285 000 D 51709285 000 D 52009285 000 D 52109285 000 D 52209285 000 D 53009285 000 D 53109285 000 D 53209285 000 D 53309285 000 D 53509285 000 D 53609285 000 D 53709285 000 D 54209285 000 D 54309285 000 D 54609285 000 D 54709285 000 D 54809285 000 D 55009285 000 D 55109285 000 D 55209285 000 D 55309285 000 D 55409285 000 D 55509285 000 D 55609285 000 D 55709285 000 D 55809285 000 D 55909285 000 D 56009285 000 D 56109285 000 D 56209285 000 D 56309285 000 D 56409285 000 D 56509285 000 D 56609285 000 D 56709285 000 D 56809285 000 D 56909285 000 D 57009285 000 D 57109285 000 D 57209285 000 D 57309285 000 D 57409285 000 D 57509285 000 D 57609285 000 D 57709285 000 D 57809285 000 D 57909285 000 D 58009285 000 D 58109285 000 D 58209285 000 D 58309285 000 D 58409285 000 D 58509285 000 D 58609285 000 D 58709285 000 D 58809285 000 D 58909285 000 D 59009285 000 D 59109285 000 D 59209285 000 D 59309285 000 D 59409285 000 D 60009285 000 D 60109285 000 D 60209285 000 D 60309285 000 D 60409285 000 D 60509285 000 D 60909285 000 D 61009285 000 D 61109285 000 D 61209285 000 D 61309285 000 D 61409285 000 D 61509285 000 D 61609285 000 D 61709285 000 D 61809285 000 D 61909285 000 D 62009285 000 D 181009285 000 D 181109285 000 D 181209285 000 D 181309285 000 D 181409285 000 D 181509285 000 D 369609285 000 D 370109285 000 D 374509285 000 D 374609285 000 D 374709285 000 D 374809285 000 D 374909285 000 D 375009285 000 D 375109285 000 D 375209285 000 D 375309285 000 D 375409285 000 D 375509285 000 D 375609285 000 D 375709285 000 D 375809285 000 D 378309285 000 D 378409285 000 D 378609285 000 D 378709285 000 D 378809285 000 D 404309285 000 D 4044
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Seix

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
  • PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRIF de la commune de Seix – 100 % de la parcelle
  • PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune de Seix – 97 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09285 000 D 586 (092850000D0586)
Commune
Seix (09285)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
586
Surface cadastrale (contenance)
4 170 m²
Surface calculée
4 066 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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