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Parcelle 09272 000 B 864

Parcelle cadastrale de 2 275 m² (contenance cadastrale), à Saint-Paul-de-Jarrat. Classée en zone naturelle et forestière (Ntvb) au PLU.

Contenance
2 275 m²
Zone du PLU
NtvbZone naturelle et forestière (N)
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09272 000 B 73409272 000 B 73709272 000 B 76309272 000 B 83409272 000 B 83509272 000 B 83909272 000 B 84009272 000 B 84109272 000 B 84209272 000 B 84309272 000 B 84409272 000 B 84509272 000 B 84809272 000 B 84909272 000 B 85009272 000 B 85109272 000 B 85209272 000 B 85309272 000 B 85409272 000 B 85509272 000 B 85609272 000 B 85709272 000 B 85809272 000 B 85909272 000 B 86009272 000 B 86109272 000 B 86209272 000 B 86309272 000 B 86409272 000 B 86509272 000 B 86609272 000 B 86709272 000 B 86809272 000 B 86909272 000 B 87009272 000 B 87109272 000 B 87209272 000 B 87309272 000 B 87409272 000 B 90609272 000 B 90809272 000 B 90909272 000 B 91009272 000 B 91109272 000 B 91409272 000 B 186109272 000 B 204909272 000 B 205009272 000 B 205109272 000 B 205209272 000 B 205309272 000 B 205409272 000 B 205709272 000 B 205809272 000 B 205909272 000 B 206009272 000 B 2063
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Ntvb – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200067791_PLUI_20260225

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Saint-Paul-de-Jarrat

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune de Saint-Paul-de-Jarrat – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09272 000 B 864 (092720000B0864)
Commune
Saint-Paul-de-Jarrat (09272)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
864
Surface cadastrale (contenance)
2 275 m²
Surface calculée
2 255 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200067791_PLUI_20260225)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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