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Parcelle 09271 000 B 402

Parcelle cadastrale de 6 090 m² (contenance cadastrale), à Saint-Michel.

Contenance
6 090 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09271 000 B 15209271 000 B 16409271 000 B 16609271 000 B 16809271 000 B 17009271 000 B 17109271 000 B 17209271 000 B 17409271 000 B 17509271 000 B 17609271 000 B 17709271 000 B 17809271 000 B 18009271 000 B 18109271 000 B 18209271 000 B 23309271 000 B 23509271 000 B 32209271 000 B 32309271 000 B 32409271 000 B 32509271 000 B 33709271 000 B 34709271 000 B 34809271 000 B 38609271 000 B 38709271 000 B 38809271 000 B 38909271 000 B 39009271 000 B 39109271 000 B 39209271 000 B 39309271 000 B 39409271 000 B 39509271 000 B 39609271 000 B 39709271 000 B 39809271 000 B 39909271 000 B 40009271 000 B 40109271 000 B 40209271 000 B 40309271 000 B 40409271 000 B 40509271 000 B 40709271 000 B 40809271 000 B 41109271 000 B 41209271 000 B 41309271 000 B 41409271 000 B 41509271 000 B 41609271 000 B 41709271 000 B 41809271 000 B 42909271 000 B 43509271 000 B 43609271 000 B 43709271 000 B 52509271 000 B 52909271 000 B 53009271 000 B 53109271 000 B 57709271 000 B 58809271 000 B 58909271 000 B 59009271 000 B 595
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Saint-Michel

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09271 000 B 402 (092710000B0402)
Commune
Saint-Michel (09271)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
402
Surface cadastrale (contenance)
6 090 m²
Surface calculée
6 233 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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