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Parcelle 09246 000 A 2373

Parcelle cadastrale de 4 250 m² (contenance cadastrale), à Rimont. Zones du PLU : N et A.

Contenance
4 250 m²
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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09246 000 A 111309246 000 A 111809246 000 A 111909246 000 A 112709246 000 A 112809246 000 A 112909246 000 A 113009246 000 A 113109246 000 A 113409246 000 A 113509246 000 A 123909246 000 A 124009246 000 A 124109246 000 A 124209246 000 A 124309246 000 A 124409246 000 A 124509246 000 A 124609246 000 A 124709246 000 A 124809246 000 A 126009246 000 A 126309246 000 A 126409246 000 A 126809246 000 A 126909246 000 A 127209246 000 A 127309246 000 A 127409246 000 A 127909246 000 A 128309246 000 A 128409246 000 A 128509246 000 A 128609246 000 A 128909246 000 A 129009246 000 A 129109246 000 A 129209246 000 A 129409246 000 A 129509246 000 A 129609246 000 A 129709246 000 A 129809246 000 A 129909246 000 A 130009246 000 A 130209246 000 A 130309246 000 A 130509246 000 A 192309246 000 A 192409246 000 A 192809246 000 A 192909246 000 A 193009246 000 A 235409246 000 A 235509246 000 A 235609246 000 A 235709246 000 A 235809246 000 A 235909246 000 A 236009246 000 A 236109246 000 A 236209246 000 A 236409246 000 A 236509246 000 A 236609246 000 A 236709246 000 A 236809246 000 A 237009246 000 A 237109246 000 A 237209246 000 A 237309246 000 A 237409246 000 A 237509246 000 A 237609246 000 A 237709246 000 A 237809246 000 A 237909246 000 A 238009246 000 A 238109246 000 A 238209246 000 A 238309246 000 A 238409246 000 A 238509246 000 A 238609246 000 A 238709246 000 A 238809246 000 A 277009246 000 A 277109246 000 A 314409246 000 A 314509246 000 A 314609246 000 A 314709246 000 A 314809246 000 A 314909246 000 A 315009246 000 A 315109246 000 A 315209246 000 A 315309246 000 A 3154
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

58 % de la parcelle

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

42 % de la parcelle

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Rimont

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09246 000 A 2373 (092460000A2373)
Commune
Rimont (09246)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
2373
Surface cadastrale (contenance)
4 250 m²
Surface calculée
4 168 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (0924620140612)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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