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Parcelle 09230 000 A 497

Parcelle cadastrale de 2 749 m² (contenance cadastrale), au Pla. Zones du PLU : N et NCE.

Contenance
2 749 m²
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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09230 000 A 24109230 000 A 24409230 000 A 24509230 000 A 24609230 000 A 24809230 000 A 24909230 000 A 25009230 000 A 25109230 000 A 25209230 000 A 25309230 000 A 25409230 000 A 25509230 000 A 25609230 000 A 25709230 000 A 25809230 000 A 25909230 000 A 26009230 000 A 26109230 000 A 26209230 000 A 26309230 000 A 26409230 000 A 26509230 000 A 27709230 000 A 27909230 000 A 28009230 000 A 28109230 000 A 28209230 000 A 28409230 000 A 48209230 000 A 48309230 000 A 48509230 000 A 48609230 000 A 48709230 000 A 48809230 000 A 48909230 000 A 49009230 000 A 49109230 000 A 49209230 000 A 49309230 000 A 49409230 000 A 49509230 000 A 49609230 000 A 49709230 000 A 49809230 000 A 49909230 000 A 50009230 000 A 50109230 000 A 50209230 000 A 50309230 000 A 50409230 000 A 50509230 000 A 50609230 000 A 50709230 000 A 52309230 000 A 52909230 000 A 53009230 000 A 53109230 000 A 53209230 000 A 53309230 000 A 534
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

62 % de la parcelle
Document : 200066363_PLUi_20251218

NCE – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

38 % de la parcelle
Document : 200066363_PLUi_20251218

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Le Pla

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (97 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09230 000 A 497 (092300000A0497)
Commune
Le Pla (09230)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
497
Surface cadastrale (contenance)
2 749 m²
Surface calculée
2 904 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200066363_PLUi_20251218)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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