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Parcelle 09223 000 Z 229

Oust (09223), section Z

Contenance
3,4 ha
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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09223 000 Z 1509223 000 Z 1609223 000 Z 1709223 000 Z 1809223 000 Z 1909223 000 Z 2009223 000 Z 2109223 000 Z 2309223 000 Z 2409223 000 Z 2509223 000 Z 2609223 000 Z 2709223 000 Z 2809223 000 Z 2909223 000 Z 3009223 000 Z 3109223 000 Z 3209223 000 Z 3309223 000 Z 3409223 000 Z 3509223 000 Z 7309223 000 Z 10409223 000 Z 10509223 000 Z 10609223 000 Z 10709223 000 Z 10809223 000 Z 10909223 000 Z 11009223 000 Z 11109223 000 Z 16709223 000 Z 16809223 000 Z 16909223 000 Z 17009223 000 Z 17609223 000 Z 19109223 000 Z 19409223 000 Z 19509223 000 Z 20109223 000 Z 20209223 000 Z 20309223 000 Z 20409223 000 Z 20509223 000 Z 20609223 000 Z 20709223 000 Z 20809223 000 Z 20909223 000 Z 21009223 000 Z 21109223 000 Z 21209223 000 Z 21309223 000 Z 21409223 000 Z 21509223 000 Z 21609223 000 Z 21709223 000 Z 21809223 000 Z 21909223 000 Z 22009223 000 Z 22109223 000 Z 22209223 000 Z 22309223 000 Z 22409223 000 Z 22509223 000 Z 22609223 000 Z 22709223 000 Z 22809223 000 Z 22909223 000 Z 50709223 000 Z 51109223 000 Z 51209223 000 Z 51509223 000 Z 54109223 000 Z 54309223 000 Z 54409223 000 Z 54609223 000 Z 55409223 000 Z 55609223 000 Z 56409223 000 Z 56509223 000 Z 56609223 000 Z 56809223 000 Z 57509223 000 Z 85209223 000 Z 89809223 000 Z 92709223 000 Z 94809223 000 Z 95109223 000 Z 100809223 000 Z 101309223 000 Z 101409223 000 Z 101509223 000 Z 101609223 000 Z 103309223 000 Z 103409223 000 Z 108209223 000 Z 1083
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 09223_PLU_20100528

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09223 000 Z 229 (092230000Z0229)
Commune
Oust (09223)
Préfixe
000
Section
Z
Numéro
229
Surface cadastrale (contenance)
3,4 ha
Surface calculée
3,5 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (09223_PLU_20100528)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09223 000 Z 228Parcelle suivante : 09223 000 Z 230