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Parcelle 09223 000 Z 194

Oust (09223), section Z

Contenance
2 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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09223 000 Z 16709223 000 Z 16809223 000 Z 16909223 000 Z 17009223 000 Z 17409223 000 Z 17509223 000 Z 17609223 000 Z 17709223 000 Z 17809223 000 Z 17909223 000 Z 18009223 000 Z 18109223 000 Z 18209223 000 Z 18409223 000 Z 18809223 000 Z 18909223 000 Z 19009223 000 Z 19109223 000 Z 19209223 000 Z 19309223 000 Z 19409223 000 Z 19509223 000 Z 19709223 000 Z 19809223 000 Z 19909223 000 Z 20009223 000 Z 20109223 000 Z 20209223 000 Z 20309223 000 Z 20609223 000 Z 21209223 000 Z 21309223 000 Z 21409223 000 Z 21509223 000 Z 21609223 000 Z 21709223 000 Z 21809223 000 Z 21909223 000 Z 22009223 000 Z 22209223 000 Z 22509223 000 Z 23009223 000 Z 51109223 000 Z 51209223 000 Z 51309223 000 Z 51409223 000 Z 51509223 000 Z 51609223 000 Z 51709223 000 Z 51809223 000 Z 51909223 000 Z 52009223 000 Z 52109223 000 Z 52209223 000 Z 52509223 000 Z 52609223 000 Z 52709223 000 Z 52809223 000 Z 54409223 000 Z 54509223 000 Z 54609223 000 Z 54809223 000 Z 56809223 000 Z 57409223 000 Z 83709223 000 Z 83809223 000 Z 94809223 000 Z 94909223 000 Z 95109223 000 Z 108209223 000 Z 1083
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

99 % de la parcelle
Document : 09223_PLU_20100528

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Oust – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09223 000 Z 194 (092230000Z0194)
Commune
Oust (09223)
Préfixe
000
Section
Z
Numéro
194
Surface cadastrale (contenance)
2 ha
Surface calculée
1,9 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (09223_PLU_20100528)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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