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Parcelle 09223 000 Z 184

Oust (09223), section Z

Contenance
9 494 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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09223 000 Z 15409223 000 Z 15509223 000 Z 17309223 000 Z 17409223 000 Z 17509223 000 Z 17609223 000 Z 17709223 000 Z 17809223 000 Z 17909223 000 Z 18009223 000 Z 18109223 000 Z 18209223 000 Z 18409223 000 Z 18509223 000 Z 18609223 000 Z 18709223 000 Z 18809223 000 Z 18909223 000 Z 19109223 000 Z 19209223 000 Z 19309223 000 Z 19409223 000 Z 19709223 000 Z 19809223 000 Z 19909223 000 Z 20009223 000 Z 20109223 000 Z 23009223 000 Z 23109223 000 Z 30109223 000 Z 30209223 000 Z 30309223 000 Z 30509223 000 Z 30609223 000 Z 30809223 000 Z 31009223 000 Z 31109223 000 Z 31209223 000 Z 31309223 000 Z 31409223 000 Z 31509223 000 Z 31609223 000 Z 31709223 000 Z 31809223 000 Z 32109223 000 Z 32209223 000 Z 32309223 000 Z 32409223 000 Z 32509223 000 Z 32609223 000 Z 32709223 000 Z 32809223 000 Z 33109223 000 Z 33209223 000 Z 33309223 000 Z 33409223 000 Z 33509223 000 Z 33609223 000 Z 38009223 000 Z 52209223 000 Z 52309223 000 Z 54809223 000 Z 55909223 000 Z 56909223 000 Z 57209223 000 Z 57409223 000 Z 78609223 000 Z 78709223 000 Z 80709223 000 Z 80809223 000 Z 83409223 000 Z 83709223 000 Z 83809223 000 Z 91109223 000 Z 91209223 000 Z 91309223 000 Z 91409223 000 Z 94909223 000 Z 1082
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 09223_PLU_20100528

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Oust – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09223 000 Z 184 (092230000Z0184)
Commune
Oust (09223)
Préfixe
000
Section
Z
Numéro
184
Surface cadastrale (contenance)
9 494 m²
Surface calculée
9 791 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (09223_PLU_20100528)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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