CarteparcelleCarteEnglish

Parcelle 09223 000 Z 231

Oust (09223), section Z

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n'ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n'est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

09223 000 Z 14809223 000 Z 14909223 000 Z 15009223 000 Z 15109223 000 Z 15209223 000 Z 15309223 000 Z 15409223 000 Z 15509223 000 Z 17309223 000 Z 17409223 000 Z 17509223 000 Z 17609223 000 Z 17709223 000 Z 17809223 000 Z 17909223 000 Z 18009223 000 Z 18109223 000 Z 18209223 000 Z 18409223 000 Z 18509223 000 Z 19909223 000 Z 20109223 000 Z 23009223 000 Z 23109223 000 Z 23209223 000 Z 23309223 000 Z 23509223 000 Z 23609223 000 Z 23809223 000 Z 23909223 000 Z 24009223 000 Z 24109223 000 Z 24209223 000 Z 24309223 000 Z 24409223 000 Z 24609223 000 Z 24709223 000 Z 24809223 000 Z 24909223 000 Z 25109223 000 Z 25309223 000 Z 25409223 000 Z 25509223 000 Z 25609223 000 Z 28909223 000 Z 29009223 000 Z 29309223 000 Z 29909223 000 Z 30009223 000 Z 33409223 000 Z 33509223 000 Z 33609223 000 Z 33709223 000 Z 33809223 000 Z 33909223 000 Z 34009223 000 Z 34109223 000 Z 34309223 000 Z 34409223 000 Z 34509223 000 Z 34609223 000 Z 34809223 000 Z 34909223 000 Z 35009223 000 Z 53709223 000 Z 54209223 000 Z 54809223 000 Z 55109223 000 Z 55909223 000 Z 56109223 000 Z 57209223 000 Z 80709223 000 Z 80809223 000 Z 81209223 000 Z 81309223 000 Z 83709223 000 Z 83809223 000 Z 85809223 000 Z 85909223 000 Z 86509223 000 Z 87709223 000 Z 88009223 000 Z 88209223 000 Z 88309223 000 Z 89509223 000 Z 89609223 000 Z 89709223 000 Z 95309223 000 Z 95709223 000 Z 104009223 000 Z 109609223 000 Z 109709223 000 Z 109809223 000 Z 109909223 000 Z 110009223 000 Z 1101
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d'après le cadastre.

Voir sur la carte

Identification

Référence cadastrale
09223 000 Z 231 (092230000Z0231)
Commune
Oust (09223)
Préfixe
000
Section
Z
Numéro
231
Surface cadastrale (contenance)
2,5 ha
Surface calculée
2,5 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l'adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l'adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l'IGN (BAN PLUS) » : l'IGN associe l'adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l'adresse s'y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle · Document : 09223_PLU_20100528

Prescriptions du PLU

Bâtiment pouvant changer de destination
élément ponctuel sur la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l'Urbanisme

Informations du PLU

Non renseigné dans le Géoportail de l'Urbanisme

Servitudes d'utilité publique

Non renseigné dans le Géoportail de l'Urbanisme

Informations indicatives, d'après l'extraction du Géoportail de l'Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d'urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Bâtiments

Sur la parcelle
1 bâtiment
Usage
Résidentiel
Hauteur à la gouttière
5,3 m
Niveaux
1 (rez-de-chaussée compris)
Logements
1
Construction
2000 ou après

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l'IGN (BAN PLUS) dès qu'ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n'est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Risques

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Oust – 71 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l'exposition est forte, plus des précautions de construction s'imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l'Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Ces informations sont indicatives et n'ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l'état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Établir l'état des risques (ERRIAL) sur Géorisques · Connaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Urbanisme de la commune

Document d'urbanisme
Plan local d'urbanisme (PLU) (09223_PLU_20100528)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09223 000 Z 230 · Parcelle suivante : 09223 000 Z 232