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Parcelle 09223 000 D 1456

Oust (09223), section D

Contenance
1 262 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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09223 000 D 85809223 000 D 86109223 000 D 86209223 000 D 86309223 000 D 86409223 000 D 86509223 000 D 86609223 000 D 86709223 000 D 86809223 000 D 86909223 000 D 87009223 000 D 87109223 000 D 87209223 000 D 87309223 000 D 87409223 000 D 87509223 000 D 87609223 000 D 87809223 000 D 87909223 000 D 88009223 000 D 88109223 000 D 88209223 000 D 88309223 000 D 88409223 000 D 88509223 000 D 88809223 000 D 88909223 000 D 89009223 000 D 89109223 000 D 89209223 000 D 89309223 000 D 89409223 000 D 89509223 000 D 89609223 000 D 89709223 000 D 90109223 000 D 90309223 000 D 90509223 000 D 90609223 000 D 90709223 000 D 90809223 000 D 90909223 000 D 91009223 000 D 91109223 000 D 91209223 000 D 91309223 000 D 91409223 000 D 91509223 000 D 91709223 000 D 91809223 000 D 91909223 000 D 93709223 000 D 93809223 000 D 93909223 000 D 94009223 000 D 94109223 000 D 94209223 000 D 94309223 000 D 94409223 000 D 94509223 000 D 94609223 000 D 94709223 000 D 94809223 000 D 94909223 000 D 95009223 000 D 95109223 000 D 95209223 000 D 95309223 000 D 95409223 000 D 95509223 000 D 95609223 000 D 95709223 000 D 95809223 000 D 95909223 000 D 96009223 000 D 96109223 000 D 96209223 000 D 96309223 000 D 96409223 000 D 96509223 000 D 96609223 000 D 96709223 000 D 97209223 000 D 97509223 000 D 97609223 000 D 97709223 000 D 105409223 000 D 105509223 000 D 105609223 000 D 105709223 000 D 109409223 000 D 109509223 000 D 109609223 000 D 109709223 000 D 109809223 000 D 109909223 000 D 110009223 000 D 110109223 000 D 110209223 000 D 110309223 000 D 110409223 000 D 110509223 000 D 110609223 000 D 110709223 000 D 110809223 000 D 110909223 000 D 111109223 000 D 111509223 000 D 111609223 000 D 136809223 000 D 145209223 000 D 145309223 000 D 145409223 000 D 145509223 000 D 1456
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 09223_PLU_20100528

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Oust – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09223 000 D 1456 (092230000D1456)
Commune
Oust (09223)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
1456
Surface cadastrale (contenance)
1 262 m²
Surface calculée
894 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (09223_PLU_20100528)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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