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Parcelle 09223 000 D 858

Oust (09223), section D

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n'ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n'est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

09223 000 D 82109223 000 D 82209223 000 D 82309223 000 D 82609223 000 D 82709223 000 D 82809223 000 D 82909223 000 D 83009223 000 D 83109223 000 D 83209223 000 D 83309223 000 D 83409223 000 D 83509223 000 D 83609223 000 D 83709223 000 D 83809223 000 D 84009223 000 D 84109223 000 D 84209223 000 D 84309223 000 D 84409223 000 D 84509223 000 D 84609223 000 D 84709223 000 D 84809223 000 D 85009223 000 D 85109223 000 D 85209223 000 D 85309223 000 D 85409223 000 D 85509223 000 D 85609223 000 D 85709223 000 D 85809223 000 D 85909223 000 D 86009223 000 D 86109223 000 D 86209223 000 D 86309223 000 D 86409223 000 D 86509223 000 D 86609223 000 D 86709223 000 D 86809223 000 D 86909223 000 D 87009223 000 D 87109223 000 D 87209223 000 D 87309223 000 D 87409223 000 D 87509223 000 D 87609223 000 D 87709223 000 D 87809223 000 D 87909223 000 D 88009223 000 D 88109223 000 D 88209223 000 D 88309223 000 D 88909223 000 D 89009223 000 D 89109223 000 D 89209223 000 D 89309223 000 D 89409223 000 D 89509223 000 D 89609223 000 D 89709223 000 D 90109223 000 D 105809223 000 D 108809223 000 D 108909223 000 D 109009223 000 D 109109223 000 D 109209223 000 D 109309223 000 D 109409223 000 D 109509223 000 D 109609223 000 D 109709223 000 D 109809223 000 D 109909223 000 D 112109223 000 D 114909223 000 D 145409223 000 D 1455
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d'après le cadastre.

Voir sur la carte

Identification

Référence cadastrale
09223 000 D 858 (092230000D0858)
Commune
Oust (09223)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
858
Surface cadastrale (contenance)
3,4 ha
Surface calculée
3,4 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n'est rattachée à cette parcelle.

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

57 % de la parcelle · Document : 09223_PLU_20100528

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

43 % de la parcelle · Document : 09223_PLU_20100528

Prescriptions du PLU

Non renseigné dans le Géoportail de l'Urbanisme

Informations du PLU

Non renseigné dans le Géoportail de l'Urbanisme

Servitudes d'utilité publique

Non renseigné dans le Géoportail de l'Urbanisme

Informations indicatives, d'après l'extraction du Géoportail de l'Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d'urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Risques

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l'Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l'exposition est forte, plus des précautions de construction s'imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l'Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Ces informations sont indicatives et n'ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l'état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Établir l'état des risques (ERRIAL) sur Géorisques · Connaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Urbanisme de la commune

Document d'urbanisme
Plan local d'urbanisme (PLU) (09223_PLU_20100528)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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