CarteparcelleCarteEnglish

Parcelle 09223 000 D 938

Oust (09223), section D

Contenance
4 985 m²
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
Ouvrir dans la carte
09223 000 D 82409223 000 D 82609223 000 D 88409223 000 D 88509223 000 D 90309223 000 D 91109223 000 D 91209223 000 D 91309223 000 D 91409223 000 D 91509223 000 D 91609223 000 D 91709223 000 D 91909223 000 D 92009223 000 D 92909223 000 D 93009223 000 D 93109223 000 D 93209223 000 D 93309223 000 D 93409223 000 D 93509223 000 D 93609223 000 D 93709223 000 D 93809223 000 D 93909223 000 D 94009223 000 D 94109223 000 D 94209223 000 D 94309223 000 D 94409223 000 D 94509223 000 D 94609223 000 D 94709223 000 D 94809223 000 D 94909223 000 D 95009223 000 D 95309223 000 D 96409223 000 D 96509223 000 D 96609223 000 D 96709223 000 D 96809223 000 D 96909223 000 D 97009223 000 D 97109223 000 D 97209223 000 D 98709223 000 D 98809223 000 D 99909223 000 D 100009223 000 D 100109223 000 D 100209223 000 D 100309223 000 D 100409223 000 D 100509223 000 D 106309223 000 D 110309223 000 D 110809223 000 D 110909223 000 D 111009223 000 D 111109223 000 D 111209223 000 D 111309223 000 D 111409223 000 D 111609223 000 D 111709223 000 D 1118
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 09223_PLU_20100528

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09223 000 D 938 (092230000D0938)
Commune
Oust (09223)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
938
Surface cadastrale (contenance)
4 985 m²
Surface calculée
4 963 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (09223_PLU_20100528)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09223 000 D 937Parcelle suivante : 09223 000 D 939