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Parcelle 09223 000 D 1070

Oust (09223), section D

Contenance
6 323 m²
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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09223 000 D 20609223 000 D 26909223 000 D 27009223 000 D 27109223 000 D 27209223 000 D 27709223 000 D 27809223 000 D 27909223 000 D 28009223 000 D 28109223 000 D 28209223 000 D 28309223 000 D 28409223 000 D 28509223 000 D 28609223 000 D 28709223 000 D 28809223 000 D 28909223 000 D 29009223 000 D 29109223 000 D 29209223 000 D 30309223 000 D 30409223 000 D 30609223 000 D 30709223 000 D 30809223 000 D 30909223 000 D 31009223 000 D 31109223 000 D 31209223 000 D 31309223 000 D 31409223 000 D 31509223 000 D 32309223 000 D 32609223 000 D 32709223 000 D 32809223 000 D 32909223 000 D 60009223 000 D 60109223 000 D 60209223 000 D 60309223 000 D 60409223 000 D 60509223 000 D 60609223 000 D 60909223 000 D 61009223 000 D 61109223 000 D 61409223 000 D 61509223 000 D 61609223 000 D 61709223 000 D 61809223 000 D 61909223 000 D 62009223 000 D 62109223 000 D 62209223 000 D 62309223 000 D 62409223 000 D 62509223 000 D 62609223 000 D 62709223 000 D 62809223 000 D 62909223 000 D 63009223 000 D 63109223 000 D 63209223 000 D 64409223 000 D 64509223 000 D 64609223 000 D 64709223 000 D 64809223 000 D 65009223 000 D 65109223 000 D 65209223 000 D 65409223 000 D 65509223 000 D 65609223 000 D 65709223 000 D 66309223 000 D 66409223 000 D 68409223 000 D 68509223 000 D 68609223 000 D 68709223 000 D 105909223 000 D 106009223 000 D 107009223 000 D 115609223 000 D 115709223 000 D 115809223 000 D 115909223 000 D 116009223 000 D 116109223 000 D 116209223 000 D 118609223 000 D 1502
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 09223_PLU_20100528

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09223 000 D 1070 (092230000D1070)
Commune
Oust (09223)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
1070
Surface cadastrale (contenance)
6 323 m²
Surface calculée
6 359 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (09223_PLU_20100528)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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