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Parcelle 09223 000 D 663

Oust (09223), section D

Contenance
4 189 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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09223 000 D 21009223 000 D 21209223 000 D 21309223 000 D 21509223 000 D 21609223 000 D 21709223 000 D 29109223 000 D 29209223 000 D 29309223 000 D 29409223 000 D 29509223 000 D 29609223 000 D 29709223 000 D 29809223 000 D 29909223 000 D 30009223 000 D 30109223 000 D 30209223 000 D 30309223 000 D 30409223 000 D 30709223 000 D 65809223 000 D 65909223 000 D 66009223 000 D 66109223 000 D 66209223 000 D 66309223 000 D 66409223 000 D 66509223 000 D 66609223 000 D 66709223 000 D 66909223 000 D 67009223 000 D 67109223 000 D 67209223 000 D 67309223 000 D 67509223 000 D 67609223 000 D 68009223 000 D 68109223 000 D 68209223 000 D 68309223 000 D 68409223 000 D 68509223 000 D 68609223 000 D 68709223 000 D 69009223 000 D 69409223 000 D 103909223 000 D 105209223 000 D 115909223 000 D 116009223 000 D 116109223 000 D 116209223 000 D 1477
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 09223_PLU_20100528

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Oust – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09223 000 D 663 (092230000D0663)
Commune
Oust (09223)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
663
Surface cadastrale (contenance)
4 189 m²
Surface calculée
4 241 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (09223_PLU_20100528)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09223 000 D 662Parcelle suivante : 09223 000 D 664