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Parcelle 09223 000 D 328

Oust (09223), section D

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n'ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n'est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

09223 000 D 18209223 000 D 20109223 000 D 20309223 000 D 20509223 000 D 20609223 000 D 20709223 000 D 20809223 000 D 20909223 000 D 21009223 000 D 21109223 000 D 27609223 000 D 27709223 000 D 28009223 000 D 28109223 000 D 28209223 000 D 28309223 000 D 28409223 000 D 28509223 000 D 28709223 000 D 28809223 000 D 28909223 000 D 29009223 000 D 29109223 000 D 29209223 000 D 30409223 000 D 30509223 000 D 30609223 000 D 30709223 000 D 30809223 000 D 30909223 000 D 31009223 000 D 31109223 000 D 31209223 000 D 31309223 000 D 31409223 000 D 31509223 000 D 31609223 000 D 31709223 000 D 31809223 000 D 31909223 000 D 32009223 000 D 32209223 000 D 32309223 000 D 32409223 000 D 32609223 000 D 32709223 000 D 32809223 000 D 32909223 000 D 33009223 000 D 33109223 000 D 33209223 000 D 33309223 000 D 33409223 000 D 33509223 000 D 33609223 000 D 33709223 000 D 33809223 000 D 33909223 000 D 34009223 000 D 34109223 000 D 34209223 000 D 34309223 000 D 34409223 000 D 34509223 000 D 35209223 000 D 35709223 000 D 35809223 000 D 35909223 000 D 36009223 000 D 36109223 000 D 39409223 000 D 105909223 000 D 106009223 000 D 106109223 000 D 107009223 000 D 108209223 000 D 115809223 000 D 116309223 000 D 1166
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d'après le cadastre.

Voir sur la carte

Identification

Référence cadastrale
09223 000 D 328 (092230000D0328)
Commune
Oust (09223)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
328
Surface cadastrale (contenance)
7 205 m²
Surface calculée
7 348 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n'est rattachée à cette parcelle.

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle · Document : 09223_PLU_20100528

Prescriptions du PLU

Non renseigné dans le Géoportail de l'Urbanisme

Informations du PLU

Non renseigné dans le Géoportail de l'Urbanisme

Servitudes d'utilité publique

Monument historique et ses abords
Croix datée de 1641 – 6 % de la parcelle
Monument historique et ses abords
Eglise de Vic – 4 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l'Urbanisme

Informations indicatives, d'après l'extraction du Géoportail de l'Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d'urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Risques

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (86 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Oust – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l'exposition est forte, plus des précautions de construction s'imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l'Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Ces informations sont indicatives et n'ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l'état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Établir l'état des risques (ERRIAL) sur Géorisques · Connaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Urbanisme de la commune

Document d'urbanisme
Plan local d'urbanisme (PLU) (09223_PLU_20100528)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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