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Parcelle 09221 000 A 349

Parcelle cadastrale de 2 970 m² (contenance cadastrale), à Ornolac-Ussat-les-Bains.

Contenance
2 970 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09221 000 A 10609221 000 A 29409221 000 A 29509221 000 A 29609221 000 A 29709221 000 A 29809221 000 A 29909221 000 A 30009221 000 A 30109221 000 A 30209221 000 A 30309221 000 A 30409221 000 A 30509221 000 A 30609221 000 A 30709221 000 A 30809221 000 A 30909221 000 A 31009221 000 A 31109221 000 A 31209221 000 A 31309221 000 A 31409221 000 A 31509221 000 A 31609221 000 A 31709221 000 A 31809221 000 A 31909221 000 A 32009221 000 A 32109221 000 A 32209221 000 A 32309221 000 A 32609221 000 A 33909221 000 A 34009221 000 A 34109221 000 A 34209221 000 A 34309221 000 A 34409221 000 A 34509221 000 A 34609221 000 A 34709221 000 A 34809221 000 A 34909221 000 A 35009221 000 A 35109221 000 A 35209221 000 A 35309221 000 A 35409221 000 A 35509221 000 A 35609221 000 A 35709221 000 A 35809221 000 A 35909221 000 A 36009221 000 A 36109221 000 A 36209221 000 A 36309221 000 A 36409221 000 A 36509221 000 A 36609221 000 A 36709221 000 A 37509221 000 A 37609221 000 A 37709221 000 A 37809221 000 A 37909221 000 A 38009221 000 A 38109221 000 A 38209221 000 A 38309221 000 A 38409221 000 A 38509221 000 A 38909221 000 A 39609221 000 A 39709221 000 A 39809221 000 A 39909221 000 A 40009221 000 A 40109221 000 A 40209221 000 A 40309221 000 A 40409221 000 A 40509221 000 A 40609221 000 A 40709221 000 A 40909221 000 A 41009221 000 A 41109221 000 A 41209221 000 A 41309221 000 A 41409221 000 A 1486
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Ornolac-Ussat-les-Bains

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09221 000 A 349 (092210000A0349)
Commune
Ornolac-Ussat-les-Bains (09221)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
349
Surface cadastrale (contenance)
2 970 m²
Surface calculée
2 994 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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