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1465 Route des Pyrénées, 09800 Orgibet

Parcelle 09219 000 A 2047 · section A

Contenance
5 491 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

09219 000 A 76009219 000 A 76109219 000 A 76309219 000 A 76409219 000 A 76509219 000 A 76609219 000 A 76709219 000 A 76809219 000 A 77009219 000 A 77109219 000 A 77209219 000 A 104509219 000 A 105309219 000 A 105409219 000 A 105509219 000 A 105609219 000 A 105709219 000 A 105809219 000 A 105909219 000 A 106009219 000 A 106109219 000 A 106209219 000 A 106309219 000 A 106409219 000 A 106509219 000 A 116409219 000 A 120309219 000 A 120509219 000 A 120609219 000 A 120709219 000 A 120909219 000 A 121009219 000 A 121209219 000 A 121409219 000 A 121609219 000 A 121709219 000 A 121809219 000 A 121909219 000 A 122009219 000 A 122109219 000 A 122209219 000 A 123609219 000 A 123709219 000 A 123809219 000 A 123909219 000 A 124009219 000 A 124109219 000 A 124209219 000 A 124409219 000 A 124509219 000 A 124609219 000 A 124709219 000 A 124909219 000 A 125009219 000 A 125109219 000 A 125409219 000 A 125509219 000 A 125609219 000 A 125709219 000 A 125809219 000 A 125909219 000 A 126009219 000 A 126109219 000 A 126209219 000 A 126309219 000 A 126709219 000 A 126909219 000 A 127109219 000 A 127209219 000 A 127309219 000 A 127409219 000 A 127509219 000 A 127609219 000 A 127709219 000 A 127809219 000 A 127909219 000 A 129009219 000 A 129109219 000 A 129209219 000 A 129509219 000 A 133909219 000 A 134009219 000 A 134109219 000 A 134209219 000 A 134309219 000 A 134409219 000 A 134509219 000 A 134609219 000 A 134709219 000 A 134809219 000 A 134909219 000 A 135009219 000 A 135109219 000 A 135209219 000 A 135409219 000 A 135509219 000 A 158009219 000 A 158109219 000 A 160609219 000 A 162709219 000 A 163509219 000 A 163609219 000 A 166309219 000 A 166409219 000 A 166509219 000 A 168509219 000 A 169709219 000 A 170909219 000 A 171109219 000 A 171609219 000 A 171709219 000 A 173109219 000 A 173609219 000 A 173709219 000 A 173809219 000 A 174309219 000 A 177909219 000 A 178009219 000 A 179609219 000 A 179909219 000 A 180009219 000 A 181309219 000 A 181509219 000 A 181609219 000 A 181909219 000 A 182009219 000 A 183209219 000 A 183309219 000 A 187709219 000 A 187809219 000 A 188709219 000 A 191209219 000 A 191309219 000 A 191409219 000 A 191509219 000 A 201209219 000 A 201409219 000 A 201509219 000 A 201609219 000 A 202209219 000 A 203209219 000 A 204609219 000 A 204709219 000 A 206709219 000 A 208709219 000 A 208809219 000 A 216909219 000 A 217009219 000 A 2177
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Toutes les adresses de Orgibet

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
1 bâtiment
Usage
Résidentiel
Hauteur à la gouttière
7 m
Niveaux
1 (rez-de-chaussée compris)
Logements
1
Construction
2000 ou après

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09219 000 A 2047 (092190000A2047)
Commune
Orgibet (09219)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
2047
Surface cadastrale (contenance)
5 491 m²
Surface calculée
5 590 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09219 000 A 2046Parcelle suivante : 09219 000 A 2048