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Parcelle 09219 000 A 1203

Orgibet (09219), section A

Contenance
2 404 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09219 000 A 48209219 000 A 50909219 000 A 51009219 000 A 51109219 000 A 51209219 000 A 51309219 000 A 52009219 000 A 52109219 000 A 52209219 000 A 52309219 000 A 52409219 000 A 52509219 000 A 115809219 000 A 115909219 000 A 116209219 000 A 116309219 000 A 116409219 000 A 116509219 000 A 116809219 000 A 116909219 000 A 117009219 000 A 117109219 000 A 117209219 000 A 117309219 000 A 117409219 000 A 117609219 000 A 117709219 000 A 117809219 000 A 118209219 000 A 118409219 000 A 118509219 000 A 118709219 000 A 118809219 000 A 118909219 000 A 119009219 000 A 119109219 000 A 119209219 000 A 119309219 000 A 119409219 000 A 119509219 000 A 119909219 000 A 120009219 000 A 120209219 000 A 120309219 000 A 120409219 000 A 120509219 000 A 120609219 000 A 120709219 000 A 121709219 000 A 121809219 000 A 121909219 000 A 122009219 000 A 122209219 000 A 122309219 000 A 122409219 000 A 122509219 000 A 122609219 000 A 161409219 000 A 161509219 000 A 167809219 000 A 168309219 000 A 168409219 000 A 169809219 000 A 173409219 000 A 173509219 000 A 173609219 000 A 173709219 000 A 174009219 000 A 174109219 000 A 174209219 000 A 176009219 000 A 176109219 000 A 176409219 000 A 179909219 000 A 180009219 000 A 183809219 000 A 183909219 000 A 199009219 000 A 199109219 000 A 211609219 000 A 211709219 000 A 217209219 000 A 217309219 000 A 217509219 000 A 217609219 000 A 2189
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Orgibet

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (89 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09219 000 A 1203 (092190000A1203)
Commune
Orgibet (09219)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
1203
Surface cadastrale (contenance)
2 404 m²
Surface calculée
2 406 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09219 000 A 1202 – 2 Chemin de la Sadoun, 09800 OrgibetParcelle suivante : 09219 000 A 1204