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Parcelle 09219 000 A 482

Orgibet (09219), section A

Contenance
1 490 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09219 000 A 46809219 000 A 46909219 000 A 47009219 000 A 47109219 000 A 47209219 000 A 47309219 000 A 47409219 000 A 47509219 000 A 47609219 000 A 47709219 000 A 47809219 000 A 47909219 000 A 48009219 000 A 48109219 000 A 48209219 000 A 48309219 000 A 48409219 000 A 48509219 000 A 48609219 000 A 50409219 000 A 50509219 000 A 50609219 000 A 50709219 000 A 50809219 000 A 50909219 000 A 51009219 000 A 52409219 000 A 52509219 000 A 52609219 000 A 52709219 000 A 52809219 000 A 53609219 000 A 74809219 000 A 74909219 000 A 75009219 000 A 75109219 000 A 75309219 000 A 75909219 000 A 120309219 000 A 120409219 000 A 122309219 000 A 122409219 000 A 122509219 000 A 122609219 000 A 122709219 000 A 122809219 000 A 122909219 000 A 123009219 000 A 123109219 000 A 123209219 000 A 123309219 000 A 123409219 000 A 123509219 000 A 161409219 000 A 1625
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Orgibet

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09219 000 A 482 (092190000A0482)
Commune
Orgibet (09219)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
482
Surface cadastrale (contenance)
1 490 m²
Surface calculée
1 506 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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