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Parcelle 09219 000 A 852

Orgibet (09219), section A

Contenance
5 405 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09219 000 A 28209219 000 A 28309219 000 A 28409219 000 A 30709219 000 A 32109219 000 A 32209219 000 A 32309219 000 A 35309219 000 A 35409219 000 A 35509219 000 A 35609219 000 A 35709219 000 A 35809219 000 A 37009219 000 A 37109219 000 A 37209219 000 A 37609219 000 A 37709219 000 A 37809219 000 A 37909219 000 A 38009219 000 A 38109219 000 A 38209219 000 A 38309219 000 A 38409219 000 A 38509219 000 A 38609219 000 A 38709219 000 A 38809219 000 A 79009219 000 A 79109219 000 A 79209219 000 A 79309219 000 A 79409219 000 A 79509219 000 A 79609219 000 A 79709219 000 A 79809219 000 A 79909219 000 A 80009219 000 A 80109219 000 A 80509219 000 A 80609219 000 A 80709219 000 A 80809219 000 A 80909219 000 A 81009219 000 A 81109219 000 A 81209219 000 A 81309219 000 A 81409219 000 A 81509219 000 A 81609219 000 A 81709219 000 A 81809219 000 A 81909219 000 A 82009219 000 A 82109219 000 A 82209219 000 A 82309219 000 A 82409219 000 A 82509219 000 A 82609219 000 A 82709219 000 A 82809219 000 A 82909219 000 A 83009219 000 A 83109219 000 A 83209219 000 A 83309219 000 A 83409219 000 A 83509219 000 A 83609219 000 A 83709219 000 A 83809219 000 A 83909219 000 A 84009219 000 A 84109219 000 A 84209219 000 A 84309219 000 A 84409219 000 A 84509219 000 A 84609219 000 A 84709219 000 A 84809219 000 A 84909219 000 A 85009219 000 A 85109219 000 A 85209219 000 A 85309219 000 A 85409219 000 A 85509219 000 A 85609219 000 A 85709219 000 A 85809219 000 A 85909219 000 A 86009219 000 A 86109219 000 A 86209219 000 A 86309219 000 A 86409219 000 A 86509219 000 A 86609219 000 A 86709219 000 A 86809219 000 A 86909219 000 A 87009219 000 A 87109219 000 A 87209219 000 A 87309219 000 A 87409219 000 A 87509219 000 A 87609219 000 A 87709219 000 A 87809219 000 A 87909219 000 A 88009219 000 A 88109219 000 A 88209219 000 A 88509219 000 A 88609219 000 A 88709219 000 A 88909219 000 A 90609219 000 A 90709219 000 A 91509219 000 A 97609219 000 A 97709219 000 A 159009219 000 A 167209219 000 A 178709219 000 A 178809219 000 A 184109219 000 A 191009219 000 A 191109219 000 A 192809219 000 A 192909219 000 A 2020
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Orgibet

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (4 % de la parcelle), moyenne (77 %)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09219 000 A 852 (092190000A0852)
Commune
Orgibet (09219)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
852
Surface cadastrale (contenance)
5 405 m²
Surface calculée
5 316 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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